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TURPE, relève sur pied, CTA, CSPE 

Tarif d’Utilisation des Réseaux Publics d’Electricité : comment est calculé ce tarif ?

Les règles de calcul du TURPE exigent une bonne formation en maths pour leur compréhension ! Pour faire simple, il suffit de se souvenir que ce tarif est l’addition de plusieurs « composantes » correspondant aux différents coûts supportés par les gestionnaires du réseau.

Ces principales composantes sont le soutirage (fonction de la puissance et de la consommation), la gestion de la clientèle (facturation, recouvrement, accueil…) et le comptage (entretien, location, relève du compteur).

Avec aussi 4 grands principes qui régissent ce calcul :

  • La « péréquation tarifaire » : le tarif est identique sur l’ensemble du territoire national, conformément au principe de solidarité territoriale mentionné par le code de l’énergie. (Article L 341-3)
  • Le principe du « timbre-poste » qui interdit de répercuter sur le consommateur la distance effective parcourue pour l’acheminement de son électricité. Le tarif lié à cet acheminement doit être identique, quelle que soit la distance entre le compteur et le lieu de production.
  • La « tarification en fonction de la puissance souscrite » : la puissance souscrite par un foyer et la tension de raccordement sont deux facteurs principaux permettant de moduler le TURPE à la hausse comme à la baisse.
  • L’« horo-saisonnalité » qui témoigne de la discrimination tarifaire appliquée en fonction des saisons, du jour de la semaine mais aussi de l’heure de la journée (uniquement pour les professionnels > 36 kVA chez Enercoop)

RELEVE SUR PIED

Stéphane Lhomme (http://refus.linky.gazpar.free.fr/) apporte la réponse suivante :

« C’est le distributeur Enedis qui est chargé de la relève des compteurs, et qui la transmet au fournisseur (cependant on peut aussi envoyer son index au fournisseur, il s’arrange ensuite avec Enedis). Le coût de la relève est pris en charge par le TURPE (1) (la partie de notre facture qui ne va pas au fournisseur) ce qui explique qu’il y a actuellement une impossibilité juridique à faire payer la « relève à pieds » aux gens qui refusent le Linky car on ne peut facturer deux fois la même chose. »

Cette réponse est complétée d’un extrait de La lettre du consommateur, UFC-Que choisir Meudon, Issy-les-Moulineaux, Vanves, Malakoff – 1er trimestre 2017, p. 3-4.

Faire payer le prix de la relève à pied est contraire aux dispositions énoncées par la Commission de régulation de l’énergie : « La composante de comptage [de la tarification] ne dépend ni du modèle de compteur installé ni du mode de relève (relève à pied, télérelève par le réseau téléphonique commuté, par courant porteur en ligne ou par GSM, etc.), dans la mesure où ces caractéristiques relèvent de choix techniques ou managériaux des gestionnaires de réseaux publics et sont sans impact sur la précision des données de comptage. »

Il faut rappeler enfin que la suppression de la relève à pied provoque des suppressions d’emploi. EDF va supprimer 6 % de postes en France d’ici à la fin de 2019. Quelque 5 000 postes seront supprimés dans les trois ans (Le Monde, 1er février 2017).

Le coût de la relève à pied est déjà facturé au client via le TURPE qui apparaît sur la facture sous le nom CTA (Contribution tarifaire d’acheminement) ou CSPE (Contribution au Service Public de l’Electricité). Le relevé confiance EDF permet déjà à tout abonné de communiquer le relevé de son compteur aux dates indiquées sur ses factures EDF, par Internet ou par téléphone. Les mêmes possibilités sont offertes aux clients d’ENGIE.

(1) TURPE : Tarif d’Utilisation des Réseaux Publics, lequel finance Enedis à près de 90%.

ENEDIS revient à la charge des usagers qui ont manifesté leur refus de la pose d’un compteur communicant Linky : nombre d’entre eux reçoivent un courrier dont on peut télécharger ici un exemplaire.

♦ Au recto de cette lettre, ENEDIS tente de convaincre son destinataire : « le remplacement du compteur de [son] logement est obligatoire ».

Or, comme nous l’avons développé dans un précédent article, aucun texte n’oblige expressément l’usager à accepter la pose d’un compteur Linky (les articles L. 341-4, R-341-4 à R. 341.8 du Code de l’énergie cités en bas de page n’apportent aucun élément probant). Ce que n’a pas démenti la directrice territoriale d’ENEDIS à l’occasion de l’interview qu’elle a accordée à L’Est éclair le 1er décembre 2018 : « La loi nous oblige à installer les compteurs communicants. Évidemment, ENEDIS respecte le droit à la propriété privée et l’État n’envoie pas de moyens coercitifs à ceux qui refusent le compteur. »

♦ Au verso sont énoncées les « conséquences » d’une « obstruction persistante » de la part de l’usager :

  • Évacuons tout de suite le premier point, car le refus de la pose d’un compteur Linky ne signifie nullement que l’usager refuse l’accès de son compteur.
  • Avec le deuxième point, ENEDIS prévient l’usager récalcitrant que des frais de « relève spécifique » feront l’objet d’ « une facturation dont les modalités (prix notamment) sont en cours de définition ».

La Commission de régulation de l’énergie (CRE) [1] a bien prévu (délibération du 3 mars 2016) l’évaluation du coût unitaire de cette relève spécifique. Ainsi peut-on lire à l’article 3.5.3. Prestation résiduelle de relève à pied :

[…] Le maintien d’une relève à pied pour quelques consommateurs isolés représente en effet un cout unitaire beaucoup plus élevé́ que celui de la relève à pied en masse pratiquée aujourd’hui.

La CRE a donc indiqué dans sa consultation publique qu’elle considère justifié que les consommateurs qui n’ont pas laissé́ l’accès au compteur se voient facturer une prestation de relève à pied résiduelle, compensant les surcouts occasionnes, mais que cette prestation ne peut être mise en place à ce stade, à défaut de connaitre l’ampleur de ces surcouts. […]

La CRE demande aux GRD un suivi des surcouts occasionnes par la relève des compteurs classiques résiduels dans les zones où les compteurs évolués ont été déployés. Ce suivi permettra dans un second temps la mise en place de cette prestation, facturée aux consommateurs qui ne seront pas équipés de compteurs évolués de leur fait, une fois leur zone de déploiement saturée, et après plusieurs relances de la part du GRD.

Or rien ne sera décidé avant 2021. Des montants ont été certes évoqués, mais contrairement à ce qui a pu être avancé ici ou là, la CRE n’a pas proposé de facturer 19 € HT par mois. Seule une tarification spéciale de 109 € HT par an a été prévue pour les collectivités locales et les entreprises qui souscrivent une puissance supérieure à 36 kVA [2].

  • Quant au troisième point, il s’agit d’un argument publicitaire qui n’engage que ceux qui veulent bien y croire.

La CTA

est une taxe sur l’électricité et le gaz naturel servant à financer les retraites des employés des Industries électriques et gazières (IEG). Mise en place depuis 2005, la CTA est fixée par arrêté du ministre de l’Energie au bénéfice de la Caisse Nationale des Industries Electriques de Gazières (CNIEG). Cette contribution permet de financer les droits spécifiques relatifs à l’assurance vieillesse des personnels relevant du régime des industries électriques et gazières (CNIEG), c’est-à-dire la retraite des agents de l’ex EDF-GDF.

Pour l’électricité, la CTA prend la forme d’un prélèvement forfaitaire variant selon les caractéristiques du compteur (puissance souscrite, compteur en heures pleines / heures creuses ou sans cette option, etc.) qui s’ajoute au prix de l’abonnement. En des termes techniques, on dit que la CTA est assise sur la part fixe du tarif d’acheminement de l’énergie. Elle s’applique en France métropolitaine et dans les territoires insulaires qui étaient des départements d’Outre-mer avant 2005. La CTA s’applique donc à Saint Barthélémy et à Saint Martin (bien qu’ils ne soient plus des DOM), mais pas à Mayotte (qui est devenu un département plus récemment).

CSPE

Instaurée en 2003, la CSPE (alors « Contribution au Service Public de l’Électricité ») est une contribution française, payée par tous les consommateurs finaux d’électricité(1) . Directement incluse dans la facture d’électricité du consommateur, elle a été créée pour compenser les charges de service public de l’électricité supportées par les fournisseurs historiques d’électricité : EDF, Electricité de Mayotte et les entreprises locales de distribution (ELD). Au 1er janvier 2016, elle a évolué en une taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité renforcée et élargie, tout en conservant le nom de « CSPE ».

Désignant aujourd’hui les « charges de service public de l’énergie », la CSPE finance désormais le soutien à l’injection de biométhane dans les réseaux de gaz, en plus des charges historiques suivantes :

  • surcoûts résultant de l’obligation d’achat par les fournisseurs de l’électricité produite à partir d’énergies renouvelables (qui comptent à eux seuls pour près des deux tiers des charges de service public de l’énergie) et de la cogénération ;
  • surcoûts de la production d’électricité dus à la péréquation tarifaire nationale dans les zones non interconnectées : pour assurer l’égalité d’accès à l’électricité sur le territoire français, les tarifs dans les zones îliennes non connectées au réseau métropolitain (notamment dans les DOM et en Corse) sont les mêmes que ceux appliqués en métropole continentale, alors que les moyens de production y sont beaucoup plus coûteux ;
  • pertes de recettes dues à la mise en œuvre des dispositions sociales en faveur des personnes en situation de précarité énergétique.

Jusqu’en 2015, le montant total de la CSPE était arrêté par le ministre en charge de l’énergie, sur proposition de la Commission de Régulation de l’Énergie (CRE). C’est désormais au Parlement de valider son montant dans le cadre de la loi de finances. La CRE soumet en amont une proposition en calculant le taux(2) sur la base des charges prévisionnelles de l’année N+1 de manière à couvrir l’ensemble des charges de service public.

La 5G expliquée sur la radio de Douvrin (62)

 Cet interview a eu lieu sur Radio PLUS (104.3 FM)

 Emission du Lundi 02 Mars 2020 « L’Air du Temps » ; vers 9 h 17

Radio-Plus : le réseau de cinquième génération pour la téléphonie mobile va peu à peu être déployé dans l’Hexagone … avec la promesse de débits plus importants et d’innovations technologiques comme l’internet des objets ou la voiture autonome … ; Alors, vous qui m’écoutez, je vous rassure, je reste un petit peu à côté de la plaque, et je me pose la question de savoir où on va … si ce n’est qu’à la robotisation à outrance …. à savoir si nous aussi, un de ces jours, je veux dire, l’humain, ne deviendra pas un robot qui ne parle plus, qui ne communique plus  … mais qui sera en permanence avec son Smartphone, les yeux  ainsi que le pouce rivés sur cette petite boîte dite intelligente ….

On ne va pas en mettre tout de suite plein la tête à nos auditeurs car je devine que vous serez plus d’une fois à ce micro, pour nous éclairer …. D’abord, c’est quoi la 5G ?

Collectif ACCAD : en quelques mots, la 5G, c’est un vaste projet industriel qui nous prépare un monde de cauchemar :

  • Dix fois plus vite que la 4G ; puissance multipliée par 10
  • Implantations de beaucoup d’antennes
  • Un réseau de satellites encore plus dense
  • Une pollution électromagnétique accrue
  • Des effets néfastes sur les hommes et les animaux ; et sur l’environnement

Tout cela au nom du progrès !

Radio-Plus : on laisse la voiture autonome de côté … Par contre qu’en est-il des objets connectés ?

On rentre dans un monde qui se voudrait paradisiaque. On va avoir des voitures connectées sans chauffeurs. On aura des réfrigérateurs connectés, ce qui veut dire qu’à un moment donné, sans intervention humaine, le réfrigérateur va commander par exemple des yaourts parce qu’il n’y en aura plus suffisamment. Cela veut dire des hôpitaux intelligents, des cafetières intelligentes, des couches pour bébés intelligents. Tous ces objets connectés –comme les Linky-, toute cette intelligence artificielle, tout cet Internet des objets, tout ce qui prépare le monde des robots, tout cela va agir à notre place, nous les humains. Autrement dit, plus besoin d’enseignants, pas besoin de beaucoup d’infirmières, de médecins … Tout se fera à partir de la machine. Et l’humain sera programmé pour suivre les consignes, pour être formaté, pour … ne servir à rien.

C’est ce qu’on appelle se préparer à entrer dans le meilleur des mondes, comme l’avaient déjà imaginé Aldous Huxley en 1932 puis Georges Orwell avec son livre  « 1984 » -paru en 1948 !
D’ailleurs, Kevin Warwick, spécialiste en cybernétique, a dit : « Il y aura des gens implantés, hybridés, et ceux-ci domineront le monde. Les autres qui ne le seront pas, ne seront pas plus utiles que nos vaches actuelles au pré. » Et encore, « ceux qui décideront de rester humains et refuseront de s’améliorer auront un sérieux handicap. Ils constitueront une sous-espèce et formeront les chimpanzés du futur. »

Radio-Plus : quels bénéfices pourrait-on tirer de la 5G ?

Qui peut tirer des bénéfices de la 5G ? Je ne vais pas rentrer dans le détail mais, globalement, les seuls bénéficiaires seront les opérateurs qui ont décidé de se faire du pognon sur notre dos. Les gouvernements suivent parce qu’ils sont à la traine des financiers. Les communes n’ont pas vraiment leur mot à dire puisque, depuis la présidence Hollande, les communes ont été déchargées de leur compétence dans ce domaine comme dans celui des éoliennes. Ils peuvent informer les citoyennes et citoyens. Très peu le font. C’est le dernier de leurs soucis en période électorale !

 Il faut savoir que Lille ne se bat pas contre la 5G car cette ville est favorable à cette nouvelle technique. Autre exemple : près de Lens, non seulement une commune de plus de 4000 habitants n’a rien dit à la population mais elle a accepté que deux nouvelles antennes soient installées sur un terrain de foot. Ce qui veut dire que cette commune n’a pas vu ou pas voulu connaitre les dangers de la 5G.

Par ailleurs, il y a –comme dans de nombreux domaines- une technique des industriels qui consistent à monnayer leur implantation dans une commune. C’est le cas pour la THT, pour Linky, pour la 5G  et dans d’autres domaines.

Il faut aussi savoir que les opérateurs (Bouygues, Free, Orange …) avancent masqués. Ils font croire qu’ils installent des antennes pour éliminer les zones blanches. Mais ils ne disent pas que cela va servir essentiellement pour la transmission de la 5G.

En résumé, mis à part les bénéficiaires au niveau financier, il n’y a aucun avantage à attendre avec la 5G pour les humains et la nature.

Radio-Plus : Plus rapide, plus connecté, plus réactif …. certes …. mais plus écologique ou pas ?

Plus, plus, plus … toujours plus. On veut tout tout de suite. A force d’aller vite, on va droit dans le mur. On privilégie comme d’habitude le progrès technologique  plutôt qu’humain. On va donc supprimer des arbres pour laisser passer les ondes millimétriques (cela a déjà commencé dans la région lilloise). On va donc polluer tous les vivants et la nature en mettant en place des antennes tous les 100 mètres (on ne les verra pas beaucoup car on va les cacher). On va aussi polluer notre environnement extra-terrestre en mettant en orbite plus de 20 000 satellites. L’ambition de la 5G est de faire fonctionner plus d’un millions d’objets connectés au kilomètre carré : la folie totale.

Connecté : on le sera tellement qu’on sera victime de tout ce système électronique : on sera piraté en permanence, on sera surveillé partout (cela se voit déjà avec notamment la reconnaissance faciale).  Et, comme l’humain veut aller encore plus dans la folie, on en est déjà, en Chine, à l’étude  de la 6G : 8000 fois la vitesse de la 5G !

Il n’y a pas d’écologie dans tout cela : ce sera un désastre car il faudra utiliser beaucoup  d’extraction de métaux rares.

il n’y a que du business.

Radio-Plus : Alors, il y a certes des bénéfices mais je pense qu’il y a aussi des conséquences ….Qui dit « connexion »  dit forcément « ondes » et cela revient souvent « La dangerosité de ces ondes électromagnétiques » …. On parle souvent d’une augmentation des risques de cancer …. Alors, première question : y-a-t-il eu étude scientifique sur les risques sanitaires liés à l’exposition de ces futures ondes …. ce qui me paraît être essentiel avant le déploiement du dispositif  …

Pour l’instant, il n’y a pas suffisamment d’études en France montrant l’aspect génocidaire  de ce projet. Ce n’est pas le cas en Belgique et en Suisse qui sont très en avance sur nous dans ce domaine… et qui agissent. C’est bien français de penser ainsi : nous sommes les meilleurs, donc nous n’avons pas besoin de faire des études !

Toujours est-il que la conséquence évidente du déploiement de la 5G sera une importante pollution électromagnétique qui s’ajoutera à celle qui a explosé ces 25 dernières années suite au déferlement des technologies sans fil et constitue déjà à l’heure actuelle un problème de santé publique largement dénié par les autorités de santé.

Il faut aussi savoir que 200 scientifiques indépendants ont adressé à l’ONU, l’OMS, l’Union Européenne, au Conseil de l’Europe et à tous les gouvernements, « un appel international demandant l’arrêt du déploiement de la 5G sur terre et dans l’espace ». Ils demandent à l’Union Européenne de suspendre tout déploiement de la 5G jusqu’à ce qu’il soit prouvé que cette technologie ne présente aucun danger pour la population européenne, particulièrement les nourrissons, les enfants, les femmes enceintes, ainsi que pour l’environnement. Ils montrent que la 5G va créer un changement planétaire sans précédent, avec des effets graves et irréversibles sur les humains, tout en causant des dommages permanents à tous les écosystèmes terrestres.

A noter que l’ANSES (agence nationale de sécurité sanitaire, le gendarme de la santé publique) a une position non conforme à l’urgence de la situation. Elle s’inquiète des dangers de la 5G et va faire des enquêtes qui seront rendues publiques début 2021, soit après l’implantation de la 5G dans toute la France ! Une fois de plus, la France fait les choses à l’envers : on déploie d’abord la 5G et après on regarde s’il y aura des impacts.

Radio-Plus : Alors, faut-il avoir peur de la 5G ?

Il faut effectivement avoir peur de ce progrès technologique qui passe nettement avant le progrès humain.

Il faut avoir peur de cette consommation gigantesque d’énergie : « Alors que la sobriété énergétique est inscrite dans la loi, on sait déjà que ce déploiement augmentera la consommation électrique de l’ordre de 10 TWH, soit l’équivalent d’une centrale comme Fessenheim », déplore la présidente de PRIARTEM.

Il faut aussi avoir peur de :

  • Cette informatisation contre la justice sociale
  • Cette disparition des services publics
  • Cette automatisation contre le contact humain
  • Cette logique du profit
  • Ces libertés sous surveillance
  • Cette dépendance aux machines
  • Cette mise en chiffres des individus
  • Ces algorithmes contre la pensée
  • Ce ciel avec des milliers de satellites
  • Ces antennes relai
  • Ce brouillard électromagnétique de plus en plus dense

Oui il faut avoir peur et, en conséquence, refuser cette 5G. Pour cela, il faut se donner les moyens au niveau des citoyens : il ne faut pas spécialement compter sur les élus.

Radio-Plus : et alors, que répondriez-vous à quelqu’un qui vous dirait que ces accusations vont à l’encontre de l’état des connaissances scientifiques sur les effets biologiques des radiofréquences

De nombreux risques de dommages à la santé sont identifiés :

  • lésions de l’ADN cellulaire ;
  • stress cellulaire ;
  • altération de l’expression des gènes ;
  • cancer ;
  • infertilité et altération de la qualité du sperme ;
  • perturbation du sommeil ;
  • troubles cardiaques, incluant tachycardie, arythmie et arrêt cardiaque ;
  • troubles neurologiques, y compris dépression et autisme.

Avec la 5G, on entre dans une ère où cette pollution électromagnétique prendra une dimension accrue et omniprésente. Aucun être vivant ne sera à l’abri.

Tout ce que je viens de dire sera beaucoup mieux expliqué par une éminente spécialiste qui s’appelle Annie SASCO. Elle est experte internationale sur les questions de santé environnementale et d’épidémiologie des cancers ; elle a travaillé à l’OMS, au Centre International de Recherche sur le Cancer et à l’INSERM

Le thème des conférences-débat, à l’initiative de 6 organisations, sera :

La 5G en question ; quels dangers pour la santé et le monde du vivant ?

Annie SASCO viendra à Lens le Vendredi 3 avril au soir ; à Lille le samedi 4 avril au matin et à Saint-Amand-Les-Eaux le dimanche 5 avril au matin

Radio-Plus : Je rappelle que vous êtes membre du Collectif ACCAD contre les compteurs communicants, Collectif qui s’oppose à tout ce que vous considérez dangereux pour l’homme et pour la planète !

Nous continuerons bien évidemment, dans d’autres émissions, ce volet 5G et je vous dis donc à bientôt ? Et merci à vous pour vos éclaircissements car ce n’est pas toujours facile de tout comprendre et de tout peser en matière de risques …

 

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