Antennes relais

La position de Robin des toits

Attention : ce qui suit est le texte réglementaire qui a été mis en place. Mais il ne faut surtout pas oublier que  les ordonnances du 25 mars –suite à la loi d’urgence du 23 mars- ont changé un peu la donne en ce sens que les antennes-relais peuvent s’installer sans qu’il y ait intervention à priori de n’importe quelle structure officielle –et à fortiori des maires !

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 Préambule
Cette fiche est un récapitulatif de la documentation Robin des Toits existante, et une synthèse de ce qu’il convient de savoir avant d’agir.

Aspects règlementaire et administratif
La capacité d’agir des citoyens, face aux projets d’antennes relais, se réduit d’année en année, sous les coups de boutoir des lois « boulevard pour les opérateurs ».
Déjà en 2014, le Conseil d’État avait enlevé aux maires tout pouvoir au niveau du principe de précaution. Ils ne pouvaient agir qu’au niveau de l ‘urbanisme :

https://www.robindestoits.org/Les-operateurs-deploient-leu

Puis il y a eu la loi ELAN (Evolution du logement, de l’Aménagement et du Numérique) et la fin des lignes de téléphonie RTC (Réseau Téléphonique Commuté) :

https://www.robindestoits.org/Projet-de-loi-ELAN-et-exp

Le cavalier législatif (article 62), inclus dans la loi ELAN, réduit notablement le champ d’action :

  • Le Maire n’est plus tenu d’informer ses administrés en amont d’un projet ;
  • Suppression du délai de 2 mois entre la réception du Dossier d’Information Mairie (DIM) et la demande d’autorisation de travaux ou permis de construire ;
  • Le délai de recours se réduit à 1 mois à partir de la date d’affichage ;
  • Une simple demande d’autorisation de travaux est nécessaire, sauf pour de rares exceptions (proximité de sites ou monuments remarquables, nécessitant un permis de construire).

Durant la situation d’état urgence sanitaire Covid19
Le coup de grâce a été donné avec l’ordonnance n°6 du 25 mars 2020 :

https://www.robindestoits.org/Au-nom-du-coronavil

Même si la 5G n’est pas déployée (les bandes de fréquences pour la 5G n’ont pas encore été attribuées aux opérateurs), la plupart des antennes actuellement installées sont « compatibles 5G », donc prêtes à l’emploi dès lors que le déploiement de la 5G sera initialisé.
Il suffit donc que la décision d’implanter soit prise par l’opérateur pendant la période d’état d’urgence, peu importe si la demande a été déposée avant ou non (avis de l’avocat de RdT).

En dehors de la situation d’urgence
Au plan règlementaire, les opérateurs sont tenus de :

  • Déposer un Dossier d’Information Mairie (DIM) : élément important à obtenir car il contient les informations techniques et caractéristiques du projet.
  • Dans le même temps, effectuer une Déclaration Préalable de Travaux (ou Permis de Construire selon le cas) pour le mât supportant les antennes, idem pour les  locaux techniques dont la surface au sol se situe entre 5 et 20 m² (permis de construire au-delà).

L’instruction se fait sur 1 mois.

  • Pour les antennes dont la puissance est supérieure à 5 Watts, une demande d’autorisation d’émettre à l’ANFR (pas de démarche si P < 1 Watt, simple déclaration pour 1 Watt < P < 5 Watts).

Pour les riverains souhaitant agir, il est conseillé de :

  • Vérifier s’il est possible de contester l’autorisation d’émettre ;
  • Vérifier l’existence d’une population fragile à proximité de l’antenne, sachant toutefois que malheureusement le principe de précaution ne pourra pas être invoqué ;
  • Vérifier les contenus des dossiers sus-cités afin d’y détecter d’éventuelles non conformités.
  • Le délai de recours est de 1 mois à partir de la date d’affichage sur site.
  • Une action en justice ne peut être conduite que par des tiers riverains de l’installation, ou par un regroupement de requérants. Un collectif ne peut pas ester en justice.

* Nous suggérons d’adresser une demande de recours gracieux par rapport à l’implantation, en courrier recommandé avec AR, simultanément au Maire et à l’opérateur. Nous ne leurrons quiconque sur la possibilité d’une réussite, mais déposer un recours gracieux servira à faire date.

** Nous rappelons la nécessité d’une rencontre avec le propriétaire du terrain où serait implantée l’antenne relais pour évoquer la responsabilité ou le dol, et lui rappeler l’obligation de déclarer au fisc les sommes perçues.

Important : Faire démonter une antenne existante est quasiment impossible, sauf si une enquête sanitaire mettait en évidence la causalité d’un nombre suffisant de maladies graves liées à ses effets.
Pour plus de détails, consulter ces fiches :

https://www.robindestoits.org/LES-FICHES-INFO-L
https://www.robindestoits.org/L-implantation-d-un
https://www.robindestoits.org/PROJET-D-INSTALLATION

Aspects techniques

Les diverses générations de téléphonie mobile en service

Type Fréquences porteuses Débit Pulsé
2G 900, 1800 MHz 9,6 Kbit/s 216 Hz
2,5G (GPRS) 900, 1800 MHz 40Kbit/s à 171Kbit/s 216 Hz
EDGE
(évolution GPRS)		 900, 1800 MHz 248 Kbit/s 216 Hz
3G (UMTS) 900, 2100 MHz 1,9 MBit/s Non
4G LTE) 800, 1800,
2600 MHz		 150 Mbit/s Oui
4G+ 800, 1800,
2600 MHz		 1 Gbit/s Oui
5G 700 MHz
(5G bas débit)
3,5 Ghz, 26 GHz		   Oui

Les valeurs pulsées concernent les téléphones portables (pour les antennes, les pulses dépendent du nombre d’utilisateurs et du débit). Les antennes relais envoient la 3G en pulsée, mais celle-ci n’est pas pulsée sur les téléphones.

L’élévation de la fréquence porteuse permet de transporter une plus grande quantité de données, mais la distance de transmission s’atténue (de quelques dizaines de km en 2G à seulement 100m en 5G), d’où la nécessité de coupler avec la fibre optique, ou d’émettre en bas débit 700 MHz en zone rurale.

  • Une fréquence porteuse pulsée émet les données par paquets (ce qui accroit le volume de données), mais ces impulsions courtes à haute intensité ont des conséquences sanitaires.

L’installation et les équipements
La Station de base (BTS) recouvre l’ensemble des équipements nécessaires au fonctionnement d’un système émetteur/récepteur de téléphonie mobile

  • Elle est constitué par un mât supportant les antennes d’un opérateur, mais qui peut ultérieurement recevoir les équipements d’autres opérateurs (mutualisation) ;
  • La plupart des antennes qui sont installées actuellement sont de type « panneau » et intègrent les technologies 2, 3, 4 et souvent 5G ;
  • Une antenne de station radiodiffusion hertzienne émet uniformément dans toutes les directions, elle est dite « isotrope » ;
  • Une antenne de téléphonie mobile 2, 3 et 4G est directionnelle. Le faisceau est émis avec le plus de puissance  dans une direction donnée (lobe principal).

Pour optimiser la connectivité, l’émission à une fréquence donnée se fait avec 3 antennes (parfois 2) orientées en général à 120° l’une de l’autre : l’angle d’émission, rapporté au Nord magnétique (0°) s’appelle « l’azimut ». Presque toujours, les fréquences 2, 3 et 4G d’un même mât ont les faisceaux orientés dans la même direction, d’où un cumul du rayonnement  électromagnétique.

  • Les faisceaux sont inclinés, par rapport à l’horizontale, d’une valeur qui dépend de la zone d’incidence visée : lorsque les faisceaux arrivent au sol vers des zones habitées, le rayonnement se fait plus intense. L’angle d’inclinaison s’appelle « tilt » ;
  • La portée d’une antenne, à une fréquence donnée, est fonction de sa puissance d’émission, qui est configurable et modifiable à distance. Elle permet de calculer la valeur d’exposition au champ électromagnétique selon la distance (cette valeur décroît avec le carré de la distance) ;
  • La technologie des antennes 5G utilise un balayage complet du faisceau dans l’espace de son champ d’action sur une durée de 20 millisecondes, donc 50 fois par seconde (MIMO).

Pour les plus courageux, l’Annexe (ci-dessus) donne les éléments et formules de calcul pour trouver ces valeurs selon les caractéristiques techniques que l’on trouve dans le Dossier d’Information Mairie.

La Baie (armoire métallique) renferme les alimentations et unités de commande des antennes.
Elles sont alimentées par le réseau 220V d’EDF, transformé en 48V via un transformateur.
La partie électronique comporte des sélecteurs de fréquences, amplificateurs des signaux émis/reçus, et un réglage de la puissance d’émission.
Ces éléments sont commandés à distance depuis le Contrôleur de Station de Base (BSC) relié à la Station de Base par un protocole de  liaison « Abis », qui s’établit souvent par l’intermédiaire d’un Faisceau Hertzien (FH) : il est constitué par 2 antennes très directionnelles, en visibilité entre le BST et le BSC, avec une fréquence porteuse très élevée (plusieurs dizaines de GHz).

Les caractéristiques techniques que l’on trouve dans les DIM transmis par les opérateurs, sont souvent identiques et standard, ce qui donne approximativement, et de manière récurrente, les estimations suivantes :
Les puissances cumulées émises dans une direction donnée varient de 1000 à 2000 Watts,  d’où des valeurs d’exposition de :
– 1,5 à 3 V/m à 100m
– 0,5 à 1 V/m à 300m
Il faut se situer à 600m pour descendre en dessous de 0,6 V/m.
Attention, les valeurs calculées ici sont des valeurs « PIC » instantanées (tenant compte des effets biologiques ) alors que l’ANFR mesure des valeurs « RMS » (valeur moyenne efficace sur une durée de 6mn) nettement inférieures, et ne tenant compte que des effets thermiques.
La Résolution 1815 du Conseil de l’Europe (27 mai 2011), qui prend en compte les effets biologiques, préconise des valeurs < 0,6V/m, pour des durées < 4h, et < 0,2V/m en permanence.
Par comparaison, les seuils officiels de valeurs limites d’exposition (qui ne tiennent compte que de l’effet thermique) sont compris entre 41 V/m et  61 V/m selon les fréquences, ce qui est énorme.
La puissance d’émission des antennes 5G est en moyenne 2 fois supérieure à celle des antennes 4G.

Vouloir limiter la croissance du nombre d’antennes relais dans notre environnement doit passer nécessairement par la limitation drastique du volume de nos données mobiles.
Voir cette fiche RDT :

https://www.robindestoits.org/SMARTPHONES

Nous ne capitulons pas, mais nous pensons que le pouvoir est maintenant entre les mains des consommateurs de technologies sans fil, à qui nous conseillons de réserver l’usage du mobile à la téléphonie vocale.

https://www.robindestoits.org/POLLUTION-ELEC

ANNEXE : CALCUL DES 3 VALEURS CARACTÉRISTIQUES D’UNE ANTENNE RELAIS

Conversion de la puissance de l’antenne en Watts
Les Dossiers d’Information Mairie expriment la puissance en dBW ( décibels Watts).
dB représente un gain en amplification.
La puissance exprimée est la PIRE (Puissance Rayonnée Isotrope Équivalente)
Plus rarement, il peut s’agir de la PAR (Puissance Apparente Rayonnée), que l’on peut convertir en PIRE par la formule: PAR = PIRE + 2,15 dBW
La formule de passage des dBW aux Watts est : P(W) = 1W x 10(P(dBW)/ 10)
Littéralement: P (W)= 1W x 10 puissance (P dBW/10)

P en dBW se situe souvent dans la fourchette 25-35 dBW, dont voici l’abaque de correspondance :

10 dBW 40 dBm 10 W
20 dBW 50 dBm 100 W
30 dBW 60 dBm 1 kW
40 dBW 70 dBm 10 kW

Les valeurs autres que les dizaines peuvent s’obtenir approximativement par extrapolation.

Si plusieurs antennes émettent, à différentes fréquences, dans une même direction, leurs puissances s’additionnent non pas algébriquement, mais vectoriellement :
Ptotale = Racine (P1 carré + P2 carré…)

Calcul du Champ Électromagnétique selon la distance
La valeur de l’exposition au rayonnement électromagnétique, émis par une source, est inversement proportionnelle à la distance entre le point de mesure (ou de calcul) et de la source.
Aux fréquences de la téléphonie mobile, les champs électrique et magnétique se confondent pour donner le champ électromagnétique, qui peut s’exprimer en V/m (Volts par mètre).
Sa formule est : [Racine carrée de (30 x PIRE en Watts) ] / distance (en mètres)
Exemple : si le PIRE d’une antenne 4G est de 33 dBW, ce qui  correspond à environ 1000 W, pour une habitation située à une distance de 100m, on peut calculer ainsi le champ électrique :
Champ électrique (en V/m) = [Racine carrée de (30 x 1000)] / 100 = 1.73 V/m

Calcul de la distance à laquelle le faisceau arrivera sur la cible (sol ou bâtiment)
L= (H1-H2) / Tangente Phi
H1 est la hauteur de l’antenne par rapport au sol
H2 est la hauteur de la cible (donc 0 pour le sol)
PHi est l’angle d’inclinaison (TILT) du faisceau (négatif vers le bas, positif vers le haut)
Par exemple, pour un  tilt de 3° vers le bas, les antennes étant à 16m de hauteur, le faisceau arrivera au niveau du sol à 320m du mât, et son incidence y sera maximale.
On peut ainsi vérifier si, pour un logement donné, le faisceau sera incident ou non.

Tableau de conversion (pour des tilts usuels  de 0 à 6°)

Angle 0 1 2 3 4 5 6
Tangente 0 0,017 0,035 0,052 0,070 0,087 0,105

 © Robin des Toits – mai 2020