{"id":9198,"date":"2022-06-30T02:38:05","date_gmt":"2022-06-30T00:38:05","guid":{"rendered":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/?p=9198"},"modified":"2022-06-27T08:39:44","modified_gmt":"2022-06-27T06:39:44","slug":"etude-sur-les-champs-electromagnetiques-dextremement-basse-frequence-cem-ebf","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/etude-sur-les-champs-electromagnetiques-dextremement-basse-frequence-cem-ebf\/","title":{"rendered":"Etude sur les champs \u00e9lectromagn\u00e9tiques d’extr\u00eamement basse fr\u00e9quence (CEM-EBF)"},"content":{"rendered":"

\"\"<\/span><\/span><\/strong><\/h2>\n

Contexte<\/span><\/strong><\/span><\/p>\n

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Depuis la nuit des temps, les organismes vivants sont expos\u00e9s \u00e0 des champs \u00e9lectromagn\u00e9tiques (CEM) d\u2019origine naturelle. Au cours des derni\u00e8res d\u00e9cennies, les d\u00e9veloppements technologiques ont fait croitre notre exposition quotidienne \u00e0 d\u2019autres CEM cette fois d\u2019origine humaine. Cette exposition nouvelle a soulev\u00e9 de nombreuses questions dans la population g\u00e9n\u00e9rale, notamment en ce qui concerne l\u2019impact des CEM issus des lignes de moyenne et haute tension.\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

Afin de permettre \u00e0 la r\u00e9gion Wallonne d\u2019\u00e9valuer la n\u00e9cessit\u00e9 de l\u00e9gif\u00e9rer dans le domaine sp\u00e9cifique de ces champs \u00e9lectromagn\u00e9tiques particuliers, la R\u00e9gion wallonne a command\u00e9, dans le cadre d\u2019un march\u00e9 public de services, une \u00e9tude sp\u00e9cifique \u00e0 l\u2019Ecole de Sant\u00e9 Publique de l\u2019Universit\u00e9 Libre de Bruxelles.
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Objet de l\u2019\u00e9tude<\/span><\/span><\/h3>\n

L\u2019\u00e9tude de l\u2019Ecole de Sant\u00e9 Publique de l\u2019ULB a focalis\u00e9 ses recherches sur les sources de champs \u00e9lectrique et magn\u00e9tique de Haute et Moyenne tension (de 20.000 Volt \u00e0 400.000 Volt) et \u00e0 des champs \u00e9lectriques et magn\u00e9tiques de 50 Hz \u00e0 60 Hz de fr\u00e9quence. Cela correspond \u00e0 des \u00ab\u00a0champs \u00e9lectromagn\u00e9tiques d’extr\u00eamement basse fr\u00e9quence\u00a0\u00bb (CEM-EBF), appellation qui, au sens le plus large, comprend les CEM de 0 \u00e0 300 Hz.<\/span><\/span><\/p>\n

Cette \u00e9tude couvre <\/span><\/span>deux volets<\/span><\/span><\/strong> :\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

\u00a0 \u00a0–\u00a0\u00a0 \u00a0La <\/span><\/span>revue des impacts \u00e0 court, moyen et \u00e0 long terme<\/span><\/span><\/strong> de ces CEM d\u2019origines anthropiques<\/a> non-domestiques sur la sant\u00e9 de l\u2019homme, sur l\u2019environnement et sur la biodiversit\u00e9 (ce qui comprend la sant\u00e9 et le comportement des \u00eatres vivants au sens large : insectes, oiseaux, animaux sauvages et d\u2019\u00e9levage) ;
\n–\u00a0\u00a0 \u00a0Un<\/span><\/span> analyse comparative des l\u00e9gislations pertinentes<\/span><\/span><\/strong> en mati\u00e8re de CEM d\u2019origines anthropiques<\/a> non-domestiques relatives aux lignes \u00e0 haute et moyenne tension de 50 \u00e0 60 Hz.
\nSp\u00e9cifions que cette \u00e9tude excluait (a) les sources naturelles et terrestres des champs \u00e9lectromagn\u00e9tiques et (b) les sources domestiques de champs \u00e9lectromagn\u00e9tiques (t\u00e9l\u00e9phonie sans fil, technologies sans fil (Bluetooth, Wifi\u2026) et installations \u00e9lectriques).\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

R\u00e9sultats<\/span><\/span><\/h3>\n

Partie 1 : Etude comparative des L\u00e9gislations internationales existantes et de la Jurisprudence<\/span><\/span><\/h4>\n

Les Etats \u00e9tudi\u00e9s dans le cadre de ce projet ont \u00e9t\u00e9 l\u2019Union europ\u00e9enne (UE) en tant que telle, les 27 Etats-Membres de l\u2019UE, le Royaume-Uni, les Etats-Unis et le Canada. De mani\u00e8re globale, les l\u00e9gislations de ces \u00e9tats sont bas\u00e9es sur trois piliers communs :\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

    \n
  1. Les lignes directrices (LD) de l\u2019’ICNIRP <\/span><\/span><\/strong>(International Commission on Non-Ionizing Radiation Protection<\/span><\/span><\/em> ou, en fran\u00e7ais, <\/span><\/span>Commission internationale de protection contre les rayonnements non ionisants<\/span><\/span><\/em>) constituent la source principale dont sont issues les limites restrictives reprises par la plupart des l\u00e9gislateurs. Les valeurs seuils qui en d\u00e9coulent sont bas\u00e9es sur les effet aigus constat\u00e9s chez l\u2019Homme (Champ \u00e9lectrique : 5000 V\/m & Champ magn\u00e9tique : 200 \u00b5T). <\/span><\/span><\/li>\n
  2. Le seul effet chronique suspect\u00e9 \u00e0 ce jour<\/span><\/span><\/strong> et associ\u00e9 \u00e0 une exposition au CEM-ESB concerne la leuc\u00e9mie infantile (valeur seuil : 0,3-0,4 \u00b5T). <\/span><\/span><\/li>\n
  3. Le manuel de l\u2019Organisation Mondiale de la Sant\u00e9<\/span><\/span><\/strong> (OMS) adopt\u00e9 en 2003 qui insiste sur l\u2019instauration d\u2019un dialogue sur les risques associ\u00e9s aux champs \u00e9lectromagn\u00e9tiques entre les parties prenantes. Ce dialogue permet de d\u00e9boucher sur des prises de d\u00e9cision comprises par tous.\u00a0 <\/span><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

    Dans leurs l\u00e9gislations respectives, les Etats anglo-saxons \u00e9tudi\u00e9s (Royaume-Uni, Canada et Etats-Unis) peuvent s\u2019inspirer d\u2019autres \u00e9tudes r\u00e9alis\u00e9es par d\u2019autres organismes en compl\u00e9ment du rapport de l\u2019ICNIRP. En revanche, les Etats europ\u00e9ens reprennent pour la plupart les recommandations de l\u2019ICNIRP car ils suivent une recommandation de l\u2019Union Europ\u00e9enne elle-m\u00eame bas\u00e9e sur le rapport de l\u2019ICNIRP.<\/span><\/span><\/p>\n

    Au sein de l\u2019Union Europ\u00e9enne, les \u00c9tats-Membres ont en majorit\u00e9 adopt\u00e9 la recommandation du Conseil de l\u2019UE et l\u2019appliquent sous forme de recommandations ou de r\u00e8gles contraignantes. Cependant, une minorit\u00e9 d\u2019Etats-Membres n\u2019ont pas adopt\u00e9 de mesure concernant les restrictions de base (ex : Malte, Chypre, Danemark, Irlande, Lituanie, Su\u00e8de) et une autre minorit\u00e9 ont adopt\u00e9 des limites d’exposition plus strictes dans certaines situations (p.ex. vuln\u00e9rabilit\u00e9 des enfants et des personnes \u00e2g\u00e9es) (Croatie et Slov\u00e9nie). En outre, certains Etats (Slov\u00e9nie) ont adopt\u00e9 des r\u00e8gles visant \u00e0 renforcer la communication vis-\u00e0-vis du public tandis que d\u2019autres ont adopt\u00e9 des r\u00e8gles de contr\u00f4les p\u00e9riodiques (France, Su\u00e8de, Irlande ou Canada).\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

    On remarque que la grande majorit\u00e9 des r\u00e8gles existantes visent avant tout \u00e0 prot\u00e9ger la sant\u00e9 de la population. Les pr\u00e9occupations li\u00e9es \u00e0 l\u2019impact des CEM sur l\u2019environnement apparaissent secondaires. Quant \u00e0 l\u2019impact des CEM sur la biodiversit\u00e9 et l\u2019agriculture, aucune des \u00e9tudes scientifiques men\u00e9es \u00e0 ce sujet n\u2019ont d\u00e9bouch\u00e9 sur une concr\u00e9tisation r\u00e9glementaire, \u00e0 l\u2019exception d\u2019un d\u00e9but de jurisprudence en France, dans laquelle un juge a reconnu le droit \u00e0 un agriculteur d\u2019\u00eatre indemnis\u00e9 pour le pr\u00e9judice r\u00e9sultant de l\u2019impact de CEM sur la qualit\u00e9 du lait de ses vaches.\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

    Partie 2 : Etude la litt\u00e9rature scientifique sur les impacts sur la sant\u00e9, l’environnement et la biodiversit\u00e9<\/span><\/span><\/h4>\n

    Les organismes vivants peuvent \u00eatre impact\u00e9s par les champs \u00e9lectromagn\u00e9tique (CEM) d\u2019extr\u00eamement basse fr\u00e9quence (EBF) mais rarement \u00e0 des niveaux d’exposition rencontr\u00e9s dans la vie de tous les jours. De nombreuses \u00e9tudes ont \u00e9t\u00e9 men\u00e9es et les r\u00e9sultats sont \u00e0 ce jour trop mitig\u00e9s et contradictoires pour conclure \u00e0 des impacts av\u00e9r\u00e9s des CEM-EBF sur la sant\u00e9 humaine, au-del\u00e0 de la causalit\u00e9 de la leuc\u00e9mie infantile. L’\u00e9tude du r\u00f4le de promoteur des CEM dans le cas de co-expositions avec d’autres facteurs environnementaux tels que des substances chimiques ou d’autres CEM doit \u00eatre approfondie.\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

    Concernant la biodiversit\u00e9, la majorit\u00e9 des impacts li\u00e9s aux lignes \u00e0 haute tension (LHT) sont induits par d’autres \u00e9l\u00e9ments que les CEM. Il s’agit des phases de constructions et des infrastructures pr\u00e9sentes sur le long terme. Cependant, l’\u00e9tude de la litt\u00e9rature scientifique met en lumi\u00e8re les impacts n\u00e9gatifs des CEM-EBF sur les insectes pollinisateurs qui, du fait de leur capacit\u00e9 \u00e0 voler d’une part et de la praticit\u00e9 pour les apiculteurs d’installer les ruches sous les LHT d’autre part, voient leur m\u00e9tabolisme alt\u00e9r\u00e9 par une exposition augment\u00e9e aux CEM-EBF \u00e0 proximit\u00e9 des LHT.
    \n<\/span><\/span><\/p>\n

    Partie 3 : Recommandations<\/span><\/span><\/h4>\n

    En ce qui concerne l\u2019impact des champs \u00e9lectromagn\u00e9tiques (CEM) issus des lignes de moyenne et haute tension (comprises entre 50 et 60 Hz), les recommandations issues de l\u2019\u00e9tude sont les suivantes :\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

    Un <\/span><\/span>r\u00e9sum\u00e9 plus complet<\/span><\/span><\/strong> de l\u2019\u00e9tude de la l\u00e9gislation internationale est disponible ICI<\/a>.
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