{"id":8110,"date":"2021-11-16T02:21:07","date_gmt":"2021-11-16T01:21:07","guid":{"rendered":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/?p=8110"},"modified":"2021-11-06T15:00:34","modified_gmt":"2021-11-06T14:00:34","slug":"chantage-au-compteur-deau","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/chantage-au-compteur-deau\/","title":{"rendered":"Chantage au compteur d\u2019eau"},"content":{"rendered":"

Cela commence par une histoire en Vend\u00e9e<\/strong><\/h4>\n

<\/p>\n

Je vous fais parvenir le lien de l’article du Journal du Pays Yonnais au sujet de la coupure du branchement d’eau chez une famille vend\u00e9enne de 6 personnes<\/p>\n

https:\/\/actu.fr\/societe\/vendee-une-famille-privee-dea<\/a><\/p>\n

Si la journaliste reste plut\u00f4t fid\u00e8le aux diff\u00e9rents t\u00e9moignages des usagers et aux propos tenus par Mme Bernier (reponsable contrats et patrimoine \u00e0 Vend\u00e9e Eau) elle s’abstient toutefois de remettre en cause les mensonges de Vend\u00e9e Eau et ne s’interroge ni n’insiste sur l’ill\u00e9galit\u00e9 ni sur l’arbitraire des d\u00e9cisions prises.<\/u>
\nJe tiens \u00e0 pr\u00e9ciser que lors d’un dernier et vif \u00e9change t\u00e9l\u00e9phonique entre Mme Bernier et les usagers soutenus par\u00a0 un repr\u00e9sentant de l’association\u00a0 Ondes et Sant\u00e9 (sur place), les collectifs Stoplinky Riezvie, St Hilaire des Loges et LRY (la Roche) ,une demande de r\u00e9f\u00e9r\u00e9 a \u00e9t\u00e9 signifi\u00e9e si l’eau n’\u00e9tait pas de retour dans les 24h.
\nC’est alors, qu’\u00e0 chaud et sans autre avis au sein du syndicat est sortie du chapeau de Mr Gallet (pr\u00e9sident de Vend\u00e9e Eau) la d\u00e9cision de rebrancher, et la \u00ab\u00a0proposition\u00a0\u00bb (?!) d’une rel\u00e8ve payante de 100\u20ac… <\/u>
\nOn nage dans l’arbitraire le plus total, un comportement indigne d’une institution de service public :<\/strong>
\n-On supprime l’eau sans pr\u00e9venir de la date, sans sommation ni du maire (mis au courant d\u00e8s le lundi matin),ni de Vend\u00e9e Eau.
\n– On interpr\u00e8te la Loi Brottes qui a \u00e9t\u00e9 vot\u00e9e en 2013 soit bien avant la pose des compteurs communicants quels qu’ils soient. Donc interpr\u00e9tation tr\u00e8s personnelle de cette loi qui ne se rapporterait qu’aux situations d’impay\u00e9s!
\n-On ne rebranche que sous condition d’acceptation du compteur communicant.
\n-Finalement on propose de rediscuter.
\n-Mais , sans re-discussion puisque:
\n-\u00ab\u00a0IL<\/strong>\u00ab\u00a0, le chef, Mr le pr\u00e9sident de Vend\u00e9e Eau, \u00ab\u00a0d\u00e9cide de rebrancher\u00a0\u00bb l’eau et \u00ab\u00a0IL <\/strong>propose un montant de 100\u20ac pour chaque rel\u00e8ve\u00a0\u00bb.
\nEt l’eau revient miraculeusement apr\u00e8s plus de 48h de coupure.
\nO\u00f9 sont les textes? Qui modifie le contrat?
\nEt d’ailleurs ce n’est pas Vend\u00e9e Eau qui facture mais les diff\u00e9rents distributeurs ( Saur, V\u00e9olia…)
\nD\u00e9cid\u00e9ment, mensonges, abus de pouvoir et ill\u00e9galit\u00e9 sont tr\u00e8s \u00e0 la mode …
\nPour info: sur les 10 m\u00e9dias locaux et r\u00e9gionaux contact\u00e9s (presse,radios,TV) seuls 1 hebdomadaire et 1 mensuel satirique ont \u00e9t\u00e9 int\u00e9ress\u00e9s par cette situation.<\/p>\n

Stoplinkyriezvie<\/strong><\/p>\n

** **<\/p>\n

Apr\u00e8s la r\u00e9ception d’une mise en demeure une adh\u00e9rente a r\u00e9it\u00e9r\u00e9 son refus du compteur d\u00e9but juillet en notant dans son courrier les pr\u00e9cisions ci-dessous :<\/p>\n

\u00ab\u00a0Nous vous rappelons par ailleurs qu\u2019il est totalement interdit, et m\u00eame anticonstitutionnel de couper l\u2019eau et m\u00eame d\u2019en r\u00e9duire le d\u00e9bit\u00a0:<\/p>\n

Loi Brottes ( du 15\/04\/2013) et son d\u00e9cret d\u2019application n\u00b0 2014-274 du 27\/02\/2014. Principe confirm\u00e9 par une d\u00e9cision du conseil Constitutionnel n\u00b0 2015-470QPC du 29\/05\/2015.<\/p>\n

En cas de poursuite de menaces de coupure d\u2019eau nous ne manquerons pas d\u2019en r\u00e9f\u00e9rer au Tribunal Administratif, plusieurs d\u00e9cisions de jurisprudence ayant condamn\u00e9 cette pratique ill\u00e9gale.\u00a0\u00bb<\/p>\n

Cette personne vient de recevoir de Vend\u00e9e Eau <\/u>un recommand\u00e9 LAR<\/strong> une\u00a0\u00bb 3\u00e8me relance-avis de fermeture du branchement<\/strong>\u00a0\u00bb et effectivement\u00a0 un marquage bleu a \u00e9t\u00e9 fait au sol sur la route en bordure de la propri\u00e9t\u00e9 au niveau du compteur…<\/p>\n

Cette 3\u00e8me relance\u00a0 pr\u00e9cise entre autres:<\/u><\/p>\n

– \u00ab\u00a0Par courrier du20 novembre 2017 et du 10 f\u00e9vrier 2021, je vous ai expos\u00e9 pr\u00e9cis\u00e9ment les caract\u00e9ristiques de l’\u00e9quipement et montr\u00e9 son innocuit\u00e9 par rapport \u00e0 la sant\u00e9 humaine\u00a0\u00bb…\u00a0\u00bb<\/u><\/p>\n

-\u00ab\u00a0…suite \u00e0 la mise en demeure du 10 juin 2021, je vous notifie par la pr\u00e9sente la prochaine fermeture de votre branchement d’eau <\/strong>en application du R\u00e8glement du Service de distribution d’eau potable de Vend\u00e9e Eau, plus pr\u00e9cis\u00e9ment le dernier paragraphe de l’article 10.2 qui pr\u00e9cise que si l’abonn\u00e9 refuse de laisser faire les r\u00e9parations ou remplacement jug\u00e9s n\u00e9cessaires au compteur et au robinet d’arr\u00eat avant compteur, le Distributeur d’eau supprime,apr\u00e8s mise en demeure notifi\u00e9e \u00e0 l’abonn\u00e9 et rest\u00e9e sans suite dans un d\u00e9lai de 30 jours, la fourniture de l’eau.\u00a0\u00bb<\/u><\/p>\n

\u00ab\u00a0cette intervention g\u00e9n\u00e9rera automatiquement une p\u00e9nalit\u00e9 de 30,00 \u20ac pouvant aller jusqu’\u00e0 60,00 \u20ac.<\/u><\/p>\n

je vous pr\u00e9cise aussi que la mise en place d’un nouveau contrat d’abonnement et la r\u00e9ouverture du branchement d’eau potable n\u00e9cessiteront au pr\u00e9alable le remplacement de votre compteur d’eau<\/strong> par un compteur \u00e9quip\u00e9 d’un module de radio-rel\u00e8ve\u00a0\u00bb<\/u><\/p>\n

( les caract\u00e8res gras sont dans le texte original\/<\/p>\n

Que faire d\u00e9sormais? Comment poursuivre la r\u00e9sistance? Cette fermeture de branchement concerne une famille de 6 personnes … (<\/strong>Et un compteur neuf a \u00e9t\u00e9 pos\u00e9 en 2015)
\nStoplinkyriezvie<\/strong><\/p>\n

** **<\/p>\n

Un adh\u00e9rent qui refuse la pose d’un compteur d’eau communicant a re\u00e7u la r\u00e9ponse suivante apr\u00e8s plusieurs \u00e9changes de courrier :<\/p>\n

\u00ab\u00a0Le montant de l\u2019intervention est tr\u00e8s simple, nous vous facturons ce que l\u2019entreprise en charge du relev\u00e9 nous facture soit 96 euros par compteur et nous pourrons vous\u00a0 joindre copie de leur facture sur demande.<\/p>\n

\u00a0Nous avons effectivement \u00e9t\u00e9 conciliants depuis deux ans, de par la mise en place et \u00e0 cause de la COVID, mais il est maintenant temps que nous puissions g\u00e9rer le r\u00e9seau de fa\u00e7on optimale. Le r\u00e8glement et les d\u00e9lib\u00e9rations prises ne pr\u00e9voient\u00a0 en aucun cas que ce soit l\u2019abonn\u00e9 qui transmette son relev\u00e9, des compteurs adapt\u00e9s \u00e0 ce relev\u00e9 sont pr\u00e9vus. Et nous ne tiendrons donc pas compte de vos relev\u00e9s.<\/p>\n

\u00a0Je tiens \u00e0 vous rappeler que le compteur d\u2019eau reste notre propri\u00e9t\u00e9 et que vous ne pouvez pas m\u2019en interdire l\u2019acc\u00e8s, vous pouvez toujours choisir cette ann\u00e9e\u00a0 de faire poser le nouveau compteur GRATUITEMENT et ou r\u00e9aliser une pose en ext\u00e9rieur \u00e0 votre charge.\u00a0\u00bb<\/p>\n

\u00c9videmment le co\u00fbt d’une rel\u00e8ve fix\u00e9 \u00e0 96 Euros rel\u00e8ve de l’intimidation et du chantage.<\/p>\n

D\u2026<\/strong><\/p>\n

** **<\/p>\n

Concernant les compteurs d’eau, on nage la plupart du temps en plein arbitraire. La soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9l\u00e9gataire (c’est tr\u00e8s vari\u00e9, cela va du monstre\u00a0 v\u00e9olia \u00e0 la petite soci\u00e9t\u00e9 locale) se permet souvent de d\u00e9cr\u00e9ter que le client (ex-usager !) qui ne veut pas de compteur communicant se voit infliger une p\u00e9nalit\u00e9 financi\u00e8re (qui peut \u00eatre tr\u00e8s lourde !)… qui n’est pr\u00e9vue par aucun texte, voire m\u00eame de couper l’eau ce qui est alors carr\u00e9ment anticonstitutionnel (v\u00e9olia a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e pour ces m\u00e9faits).<\/p>\n

Il faut absolument avoir en t\u00eate que cet op\u00e9rateur n’a absolument pas le droit de faire ce qu’il veut, tout est r\u00e9gi par d’\u00e9pais documents sign\u00e9s avec la collectivit\u00e9 territoriale comp\u00e9tente. C’est souvent la Communaut\u00e9 des communes, mais \u00e7a peut \u00eatre la commune ou un syndicat de communes : il faut se renseigner pour aller chercher l’info l\u00e0 o\u00f9 elle est : face \u00e0 toute menace, il faut exiger les textes qui pr\u00e9voiraient de telles sanctions : en g\u00e9n\u00e9ral il n’y en a pas<\/strong> !<\/p>\n

Attention, les \u00e9lus locaux sont souvent incomp\u00e9tents (parfois avec de la bonne volont\u00e9) et peuvent se laisser mener par le bout du nez par le d\u00e9l\u00e9gataire. Il faut alors les mettre devant leurs responsabilit\u00e9s, exiger les textes, et finalement obtenir l’annulation de toute p\u00e9nalit\u00e9 !<\/p>\n

En r\u00e9sum\u00e9, une fois de plus, il ne faut pas se laisser faire !!!<\/u><\/strong><\/p>\n

St\u00e9phane<\/p>\n

** **<\/p>\n

Malheureusement, il est l\u00e9gal (mais pas l\u00e9gitime) qu’un op\u00e9rateur de l’eau puisse fixer arbitrairement le co\u00fbt de la rel\u00e8ve manuelle. Il n’y a pas de r\u00e9glementation\u00a0pour cela;<\/p>\n

Amistats<\/p>\n

** **<\/p>\n

Si cela peut aider<\/p>\n

Pour information, fin 2015, j’ai \u00e9galement refus\u00e9 le compteur d’eau impos\u00e9 par mon bailleur qui m’a assign\u00e9 en justice, avant tout dialogue.<\/p>\n

Le juge leur a donn\u00e9 raison (mais selon ce bailleur, il leur donne toujours raison !)<\/p>\n

J’ai interjet\u00e9 appel de la d\u00e9cision et j’ai eu gain de cause (cour d’appel de Paris, 20.06.21). Un article est paru dans \u00ab\u00a0Le Monde\u00a0\u00bb en f\u00e9vrier dernier.<\/p>\n

J’ai fourni un certificat m\u00e9dical du m\u00e9decin traitant.<\/p>\n

Il n’y a aucune obligation d’avoir ce style de compteur et j’ai trouv\u00e9 les arguments dans les pi\u00e8ces de la partie adverse.<\/p>\n

D\u00e9sormais, j’envoie une photo de mon compteur tous les trimestres au bailleur.<\/p>\n

Christine<\/p>\n

** **<\/p>\n

Pour refuser :<\/p>\n

https:\/\/www.robindestoits.org\/Le-compteur-d-eau-communicant_a2688.html<\/a><\/p>\n

** **<\/p>\n

Je me dois de pr\u00e9ciser un cas que j’ai connu (mais la personne requiert l’anonymat absolu) : travaillant dans la r\u00e9gion parisienne, et par commodit\u00e9 vivant chez sa m\u00e8re, cette personne poss\u00e9dait ailleurs un logement o\u00f9 elle ne peut plus aller. Il y a 4 ans alors que le Linky n’\u00e9tait pas encore en d\u00e9ploiement dans cette r\u00e9gion, c’est le compteur d’eau chang\u00e9 qui a rendu sa vie impossible dans son logement. S’adressant \u00e0 la municipalit\u00e9, elle a r\u00e9ussi \u00e0 faire enlever l’\u00e9metteur de son compteur. Mais du fait des autres compteurs du voisinage, \u00e9galement munis d’\u00e9metteurs, la situation lui reste insupportable.<\/p>\n

C’est une personne gravement EHS, qui sait tout de suite si la Wifi est en fonction quelque part. Rougeurs, \u00e9ruptions de boutons, maux de t\u00eates incoercibles… le sc\u00e9nario h\u00e9las habituel. Je crains fort que de plus en plus de gens basculent dans cet enfer.<\/p>\n

Ne l\u00e2chons rien.<\/p>\n

Jean-Claude<\/strong><\/p>\n

** **<\/p>\n

nous avons eu le cas dans le Nord d’une personne qui n’avait jamais r\u00e9pondu aux lettres de Nor\u00e9ade lui demandant de prendre RV pour le changement du compteur d’eau<\/p>\n

Une derni\u00e8re lettre en RA lui a \u00e9t\u00e9 adress\u00e9e lui disant que sans r\u00e9ponse de sa part, le compteur d’eau serait ferm\u00e9,\u00a0 pr\u00e9cisant la date de fermeture. Ce qui est ill\u00e9gal \u00e9videmment.<\/p>\n

Comme l’habitant n’avait toujours pas r\u00e9pondu, le compteur a \u00e9t\u00e9 ferm\u00e9.<\/p>\n

Malgr\u00e9 les appels t\u00e9l\u00e9phoniques de contestation, Nor\u00e9ade n’a pas boug\u00e9 pour remettre l’eau. Ce n’est que lorsque l’habitant a menac\u00e9 de porter plainte au TA que Nor\u00e9ade \u00e0 r\u00e9ouvert l’eau dans la journ\u00e9e m\u00eame, et propos\u00e9 d’installer le nouveau compteur en enlevant le module \u00e9metteur de radiofr\u00e9quences, ce que l\u2019habitant a accept\u00e9. Soi-disant, selon Nor\u00e9ade, le compteur doit \u00eatre chang\u00e9 tous les 30 ans.<\/p>\n

Ce nouveau compteur sans le module n’\u00e9met effectivement aucune onde radio, v\u00e9rifi\u00e9 par un appareil de mesure branch\u00e9 24h\/24<\/p>\n

A mon avis, il faut juste r\u00e9pondre \u00e0 Eau et Suez qu’on accepte le nouveau compteur, mais sans le module de connexion pour raison de sant\u00e9. SI le distributeur dit qu’il est impossible de faire cela, ils ne pourront pas couper l’eau vu que le client ne refuse pas le nouveau compteur. S’ils persistent, dans ce cas il faut menacer de porter l’affaire devant le TA en rappelant la loi Brottes ( https:\/\/traitement-eau.ooreka.fr\/astuce\/voir\/672661\/loi-brottes<\/a> ) et de faire intervenir la presse locale.<\/p>\n

Eau et Suez veut juste faire plier les opposants en utilisant l’intimidation et\/ou le harc\u00e8lement. Il suffit de le prendre sur son terrain en acceptant son compteur mais sans le module.<\/p>\n

collectif Stop Linky et 5G du Pays de Cond\u00e9<\/strong><\/p>\n

** **<\/p>\n

En effet la St\u00e9 NOREADE distributrice\u00a0 de l’eau dit ce qu’elle pr\u00e9tend \u00eatre \u00ab\u00a0sa v\u00e9rit\u00e9\u00a0\u00bb. Les compteurs d’eau n’ont pas de date de \u00ab\u00a0p\u00e9remption\u00a0\u00bb. Des compteurs d’eau sont install\u00e9s depuis 40 ans et n’ont pas \u00e9t\u00e9 remplac\u00e9s depuis. La politique actuelle est de mettre des compteurs communicants partout et tout est pr\u00e9texte pour cela.<\/p>\n

Une bonne enveloppe de papier alu neutralise aquarius et \u00e9vite de faire appel \u00e0 des avocats pour une proc\u00e9dure des plus incertaines<\/strong>.<\/p>\n

Si la menace de saisie d’un tribunal vous a \u00e9t\u00e9 b\u00e9n\u00e9fique ce n’est que mieux. Comme pour les linky et gazpar la protection m\u00e9canique est la solution la plus efficace. Neutraliser aquarius n’est en rien\u00a0 r\u00e9pr\u00e9hensible puisqu’il n’est pas d\u00e9t\u00e9rior\u00e9….<\/p>\n

R\u00e9sistons !<\/p>\n

Le collectif d’Artigues pr\u00e8s Bx.<\/strong><\/p>\n

** **<\/p>\n

Nor\u00e9ade dit n’importe quoi.
\nJe ne vais pas raconter mes \u00e9pisodes pour le changement de compteur. J’ai failli \u00eatre coup\u00e9. J’ai obtenu d’avoir un compteur nouveau (tr\u00e8s \u00e9conomique et \u00e9colo la position de Nor\u00e9ade) mais sans la partie connect\u00e9e.
\nEn tout cas, je dis que Nor\u00e9ade dit n’importe quoi quand il pr\u00e9tend qu’il faut changer tous les 30 ans. Nor\u00e9ade m’a dit qu’il fallait les changer tous les 12 ans !!!<\/p>\n

P\u2026<\/strong><\/p>\n

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Cela commence par une histoire en Vend\u00e9e<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-8110","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-non-classe"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8110","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=8110"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8110\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":8121,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/8110\/revisions\/8121"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=8110"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=8110"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=8110"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}