{"id":4492,"date":"2019-11-19T02:05:09","date_gmt":"2019-11-19T01:05:09","guid":{"rendered":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/?p=4492"},"modified":"2019-11-18T07:08:33","modified_gmt":"2019-11-18T06:08:33","slug":"des-maires-colportent-la-parole-denedis","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/des-maires-colportent-la-parole-denedis\/","title":{"rendered":"Des maires colportent la parole d\u2019Enedis"},"content":{"rendered":"<p style=\"text-align: justify;\"><strong>Deux exemples\u00a0: \u00e0 Loison\/Lens et \u00e0 Phalempin<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><!--more--><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Le droit de r\u00e9ponse existe. Il faut s\u2019en servir\u00a0!<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">En pr\u00e9ambule, il faut rappeler que les m\u00e9dias sont g\u00e9n\u00e9ralement les plus grands transmetteurs d\u2019informations sur le Linky\u00a0; en \u00e9pousant pratiquement les \u00e9crits d\u2019Enedis\u00a0; et surtout en faisant croire qu\u2019ils sont objectifs\u2026 alors qu\u2019ils n\u2019entendent pas beaucoup (\u00a0!) les arguments des opposants.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Vous pouvez remarquer que, lorsqu\u2019un m\u00e9dia traite d\u2019un sujet d\u00e9licat mettant en difficult\u00e9 Enedis, celui-ci a pratiquement toujours le dernier mot. Par ailleurs, quand on parle du bilan de l\u2019op\u00e9ration Linky, tous les m\u00e9dias importants n\u2019\u00e9crivent ou ne disent que ce qui est l\u2019argumentaire de leur fournisseur financier Enedis.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Pour voir qui poss\u00e8de quoi au niveau des m\u00e9dias, il est utile d\u2019aller sur le lien suivant\u00a0:<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><a href=\"https:\/\/www.acrimed.org\/IMG\/png\/201911_carte-2.png\">https:\/\/www.acrimed.org\/IMG\/png\/201911_carte-2.png<\/a><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Cette carte \u2013dat\u00e9e du 8 novembre- est le fruit d\u2019un partenariat entre Acrimed et le Monde Diplomatique.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">De nombreux maires n\u2019ont pas non plus beaucoup envie d\u2019\u00e9couter ce que disent les opposants pour se faire une id\u00e9e sur la question des compteurs communicants.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">On peut aussi penser qu\u2019Enedis a des moyens \u2013notamment financiers- pour persuader de nombreux maires de n\u2019\u00e9couter qu\u2019un seul son de cloche\u00a0!<\/p>\n<p style=\"text-align: center;\">**********\u00a0 ************<\/p>\n<p style=\"text-align: center;\"><strong>Extraits du document du maire de Loison\/Lens<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>\u00a0 \u00ab\u2026 L\u2019installation des compteurs suscite \u2026 de nombreuses interrogations et craintes de la part d\u2019habitants relay\u00e9es par\u00a0plusieurs collectifs ou associations\u00a0:<\/em><\/p>\n<ul style=\"text-align: justify;\">\n<li><em>Risque d\u2019incendie et positionnement des assurances sur la responsabilit\u00e9 du sinistre<\/em><\/li>\n<li><em>Rayonnement \u00e9lectromagn\u00e9tique des compteurs et risques pour la sant\u00e9<\/em><\/li>\n<li><em>Interf\u00e9rence avec la domotique<\/em><\/li>\n<li><em>Usage des donn\u00e9es personnelles r\u00e9colt\u00e9es<\/em><\/li>\n<li><em>Augmentation du montant des factures en raison du changement de mode de comptage (comptage en KVa au lieu de kWh)<\/em><\/li>\n<\/ul>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>\u2026\u00a0Le d\u00e9ploiement des compteurs dits de nouvelle g\u00e9n\u00e9ration r\u00e9sulte d\u2019une directive europ\u00e9enne n\u00b02009\/72\/CE du 13 juillet 2009 concernant l\u2019efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique et la maitrise de la demande d\u2019\u00e9nergie, transpos\u00e9e en droit fran\u00e7ais par la loi n\u00b02015-992 du 17 ao\u00fbt 2015 relative \u00e0 la transition \u00e9nerg\u00e9tique pour la croissance verte. <\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>Un certain nombre de communes ont tent\u00e9, par d\u00e9lib\u00e9ration du Conseil Municipal, de s\u2019opposer au d\u00e9ploiement de ces compteurs sur leur territoire. Cependant, toutes se sont vues d\u00e9f\u00e9r\u00e9es devant la juridiction administrative qui les a annul\u00e9es comme n\u2019apparaissant pas fond\u00e9es en droit et portant atteinte aux pouvoirs confi\u00e9s par la loi aux autorit\u00e9s de l\u2019Etat et au gestionnaire de r\u00e9seau de distribution d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 (Tribunal administratif de Montreuil du 7 d\u00e9cembre 2017). Le maire n\u2019est donc pas comp\u00e9tent en la mati\u00e8re.<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>Par ailleurs, s\u2019agissant du risque sanitaire li\u00e9 \u00e0 l\u2019exposition aux ondes \u00e9lectromagn\u00e9tiques que vous exposez, l\u2019ANSES, organisme ind\u00e9pendant, a conclu, dans son rapport du 5 d\u00e9cembre 2016 \u00ab\u00a0\u00e0 une faible probabilit\u00e9 que l\u2019exposition aux champs \u00e9lectromagn\u00e9tiques \u00e9mis par les compteurs communicants dans la configuration actuelle, engendre des effets sanitaires \u00e0 court et moyen terme.<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>\u2026 s\u2019agissant de la protection des donn\u00e9es personnelles, le risque est strictement encadr\u00e9 par la CNIL. Ainsi, seules trois donn\u00e9es peuvent \u00eatre enregistr\u00e9es\u00a0: la mesure de la qualit\u00e9 de l\u2019alimentation (coupures de courant), l\u2019index (le volume mensuel de consommation \u00e9lectrique) et uniquement avec l\u2019accord explicite de l\u2019abonn\u00e9, la courbe de charge, c\u2019est-\u00e0-dire le relev\u00e9 p\u00e9riodique \u00e0 une fr\u00e9quence infra-journali\u00e8re de la consommation. L\u2019accord expr\u00e8s de l\u2019usager a \u00e9t\u00e9 pris en consid\u00e9ration dans le d\u00e9cret n\u00b02017-948 du 10 mai 2017 relatif aux modalit\u00e9s de mise \u00e0 disposition des consommateurs des donn\u00e9es de consommation d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 et de gaz.\u00a0<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>Il n\u2019existe donc, en l\u2019\u00e9tat actuel des choses, aucun moyen juridique pour les communes de s\u2019opposer au d\u00e9ploiement des compteurs Linky.<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>\u00a0Dans son rapport annuel publi\u00e9 le 7 f\u00e9vrier 2018, la Cour des Comptes sans remettre en cause le bien-fond\u00e9 du dispositif, pointe plut\u00f4t comme probl\u00e9matique une communication d\u00e9faillante \u00e0 l\u2019\u00e9gard des usagers lors du d\u00e9ploiement ainsi qu\u2019un impact insuffisant en mati\u00e8re d\u2019\u00e9conomies pour les particuliers en profit d\u2019Enedis.\u00a0<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>Il semblerait que le caract\u00e8re tardif de l\u2019\u00e9tude, s\u2019agissant des questions d\u2019ordre sanitaire, ou le d\u00e9ficit de communication, s\u2019agissant de question de protection de donn\u00e9es, font que les assurances apport\u00e9es par l\u2019ANSES et par les dispositions prises par la CNIL n\u2019aient pas \u00e9t\u00e9 suffisamment entendues par le public.<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>\u00a0Il est certes toujours possible pour l\u2019usager de s\u2019opposer \u00e0 l\u2019installation du compteur dans la mesure o\u00f9 ce dernier se trouverait \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de son domicile. Cependant, il pourrait engager sa responsabilit\u00e9 sur d\u2019\u00e9ventuelles cons\u00e9quences, notamment en termes de co\u00fbt \u00e0 venir\u00a0: facturation du relev\u00e9 annuel du compteur ou de son installation diff\u00e9r\u00e9e notamment.<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>\u00a0\u2026 Le d\u00e9ploiement sur le reste du territoire est programm\u00e9 par Enedis aux environs du mois de septembre 2020. Si je ne suis pas aujourd\u2019hui en mesure d\u2019\u00e9valuer la pertinence de ces nouveaux dispositifs, soyez assur\u00e9s que mon \u00e9quipe et moi-m\u00eame restons attentifs aux diff\u00e9rents d\u00e9veloppements autour de ce sujet qui fait d\u00e9bat.<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>\u00ab\u00a0Lors de la deuxi\u00e8me phase de d\u00e9ploiement (2020\/2021), Enedis sera \u00e9troitement associ\u00e9, conform\u00e9ment \u00e0 son engagement lors de nos groupes de travail, dans le cadre de r\u00e9unions d\u2019information \u00e0 la population.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: center;\">****************\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 *******************<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>Extraits d\u2019un article provenant du bulletin municipal de Phalempin<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>\u00ab\u00a0le CPL\u00a0\u00bb est \u00ab\u00a0une technologie couramment utilis\u00e9e depuis la seconde moiti\u00e9 du XX\u00e8 si\u00e8cle. On le retrouve par exemple dans les compteurs heures-pleines-heures-creuses\u2026 Elle est aussi pr\u00e9sente dans les maisons \u00e9quip\u00e9es de domotique\u2026 Le compteur Linky peut entrer en communication de quelques minutes \u00e0 quelques heures par jour\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>\u00ab\u00a0Avec le compteur Linky \u2026 la majeure partie des op\u00e9rations peut \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 distance. Selon EDF, il permet aussi de calculer la facture d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 au plus juste, et non selon des estimations. Il vous est \u00e9galement possible de connaitre votre consommation d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 \u00e0 la journ\u00e9e et m\u00eame \u00e0 l\u2019heure. Ces donn\u00e9es ne servent pas qu\u2019au consommateur\u00a0: elles permettent aussi par exemple de mieux mesurer et analyser les consommations d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 dans le cadre de la transformation \u00e9nerg\u00e9tique\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em><strong>\u00a0\u00ab\u00a0Le compteur est-il dangereux pour la sant\u00e9\u00a0?\u00a0\u00bb<\/strong><\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>\u00ab\u00a0Comme les radios, les t\u00e9l\u00e9visions, le r\u00e9seau wifi, les t\u00e9l\u00e9phones portables, les micro-ondes et la plupart des appareils \u00e9lectriques sous tension, le compteur \u00e9met des ondes \u00e9lectromagn\u00e9tiques. Selon le CIRC, une agence intergouvernementale, les ondes \u00e9lectromagn\u00e9tiques sont class\u00e9es comme \u00ab\u00a0peut-\u00eatre canc\u00e9rog\u00e8nes pour l\u2019homme\u00a0\u00bb. Soit derri\u00e8re les classifications \u00ab\u00a0agent canc\u00e9rog\u00e8nes pour l\u2019homme\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0agent probablement canc\u00e9rog\u00e8ne pour l\u2019homme\u00a0\u00bb et devant \u00ab\u00a0agent inclassable quant \u00e0 canc\u00e9rog\u00e9nicit\u00e9 pour l\u2019homme\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0agent n\u2019est probablement pas canc\u00e9rog\u00e8ne pour l\u2019homme\u00a0\u00bb.<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>\u00ab\u00a0Le classement \u00ab\u00a0peut-\u00eatre canc\u00e9rog\u00e8ne pour l\u2019homme\u00a0\u00bb signifie qu\u2019il existe des indications de canc\u00e9rog\u00e9nicit\u00e9 limit\u00e9es chez l\u2019animal de laboratoire, mais que les indications d\u2019une action canc\u00e9rog\u00e8ne chez l\u2019homme sont insuffisantes. Autrement dit\u00a0: le risque n\u2019est pas prouv\u00e9 mais reste surveille de tr\u00e8s pr\u00e8s par les scientifiques.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>\u00ab\u00a0Concernant le compteur Linky, l\u2019ANSES, dans son rapport publi\u00e9 en 2016, pr\u00e9cise que les niveaux d\u2019\u00e9mission relev\u00e9s sont tr\u00e8s faibles et ne pr\u00e9sentent pas de danger. Selon des mesures de diff\u00e9rents organismes utilis\u00e9es dans le rapport de l\u2019ANSES, le compteur Linky \u00e9met un champ \u00e9lectrique compris entre 0,2 et 3,2 volts par m\u00e8tre et un champ magn\u00e9tique de 0,26 microtesla. Les maximums autoris\u00e9s sont de 87 volts par m\u00e8tre et de 6,25 microtesla. Le compteur \u00e9met donc autant voir moins qu\u2019un \u00e9cran TV, un grille-pain, un fer \u00e0 repasser, un r\u00e9frig\u00e9rateur, une plaque \u00e0 induction \u2026 les rayonnements du compteur Linky sont \u00e9galement conformes aux seuils admis par l\u2019OMS.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em><strong>\u00ab\u00a0La mairie peut-elle s\u2019opposer \u00e0 la pose du compteur Linky\u00a0?\u00a0\u00bb<\/strong><\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><em>\u00ab\u00a0Des \u00e9lus ont tent\u00e9 d\u2019emp\u00eacher l\u2019installation du compteur Linky sur le territoire de leur commune\u00a0? Ces d\u00e9cisions ont toutes \u00e9t\u00e9 annul\u00e9es par la justice\u00a0: le gestionnaire de r\u00e9seau est oblig\u00e9 par la loi \u00e0 proc\u00e9der \u00e0 cette installation. Par cons\u00e9quent, le gouvernement, s\u2019appuyant sur le Conseil d\u2019Etat, pr\u00e9cise qu\u2019une \u00ab\u00a0d\u00e9lib\u00e9ration d\u2019un conseil municipal s\u2019opposant au d\u00e9ploiement des compteurs Linky sera entach\u00e9e d\u2019ill\u00e9galit\u00e9\u00a0\u00bb\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: center;\">**********\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 ************<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Pour r\u00e9pondre aux arguments d\u00e9velopp\u00e9s \u00e0 Loison et Phalempin, lire le texte ci-joint\u00a0:<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><a href=\"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-content\/uploads\/2019\/11\/Des-maires-colportent-la-parole-d\u2019Enedis.pdf\"><strong>Des maires colportent la parole d\u2019Enedis<\/strong><\/a><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Deux exemples\u00a0: \u00e0 Loison\/Lens et \u00e0 Phalempin<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-4492","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-non-classe"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4492","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4492"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4492\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4496,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4492\/revisions\/4496"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4492"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=4492"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=4492"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}