![\"\"](\"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-content\/uploads\/2026\/08\/Elec-260623-2.jpg\")
<\/p>\n<\/p>\n
Manifeste international pour un droit universel constitutionnel \u00e0 la non-connexion\/d\u00e9connexion <\/span><\/strong><\/span><\/p>\n \u00ab\u00a0Tous les \u00eatres humains ont le droit naturel de participer \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 sans appareils \u00e9lectroniques ou autres artefacts technologiques et d\u2019avoir une vraie vie sociale sans eux, ou d\u2019en faire un usage en toute libert\u00e9 selon leurs propres besoins, dans le souci d\u2019autrui, du Vivant et de notre plan\u00e8te\u00a0\u00bb <\/span><\/span><\/p>\n Le but du Manifeste est d\u2019<\/span><\/span>unifier<\/span><\/span><\/strong> \u00e0 l\u2019international <\/span><\/span><\/strong>les forces des ONG et associations isol\u00e9es dans leur discipline de lutte afin de montrer que tout est li\u00e9\u00a0:<\/p>\n \u25cf <\/span><\/span>La sant\u00e9<\/span><\/span><\/strong>\u00a0: l\u2019addiction des enfants aux \u00e9crans, l\u2019ali\u00e9nation physique et mentale des grands enfants que nous sommes tous devenus ou forc\u00e9s \u00e0 devenir\u00a0; le d\u00e9ni des effets d\u00e9l\u00e9t\u00e8res des micro-ondes artificielles puls\u00e9es et de l\u2019\u00e9lectrosmog. Nous devons <\/span><\/span>alerter et \u00e9veiller les consciences<\/span><\/span><\/strong> face \u00e0 un bouleversement civilisationnel mondial sans pr\u00e9c\u00e9dent depuis l\u2019aube de l\u2019humanit\u00e9. Nous entrons dans une \u00e8re de sinistre dystopie dont l\u2019IA g\u00e9n\u00e9rative est l\u2019apog\u00e9e.<\/p>\n <\/span><\/span>Il s\u2019agit via le Manifeste de fixer <\/span><\/span><\/em>un horizon de lutte et de r\u00e9sistance contre l\u2019hubris en cours <\/span><\/span><\/strong>sur terre, dans l\u2019espace, sur et sous nos oc\u00e9ans<\/span><\/span><\/em>. Plus que jamais il faut <\/span><\/span>nous rassembler <\/span><\/span><\/strong>au plus vite \u00e0 l\u2019international dans un m\u00eame constat pour envisager des actions concr\u00e8tes.<\/p>\n Nous appelons \u00e0 signer massivement ce Manifeste afin de <\/span><\/span>f\u00e9d\u00e9rer les \u00e9nergies<\/span><\/span><\/strong> militantes et citoyennes partout dans le monde.<\/span><\/span><\/p>\n Ce manifeste est le v\u00f4tre. Transmettez-le autour de vous, \u00e0 vos responsables politiques et \u00e0 vos m\u00e9dias<\/span><\/span><\/strong><\/p>\n Extraits <\/span><\/span><\/strong><\/p>\n MANIFESTE INTERNATIONAL <\/span><\/span><\/strong>POUR UN DROIT UNIVERSEL ET CONSTITUTIONNEL \u00c0 NE PAS \u00caTRE CONNECT\u00c9.ES<\/span><\/span><\/p>\n Nous ne sommes ni technophobes ni technol\u00e2tres. Nous voulons seulement avoir la libert\u00e9 d’utiliser ou non Internet pour g\u00e9rer notre quotidien. Nous voulons pouvoir parler avec des fonctionnaires ou du personnel technique comp\u00e9tent plut\u00f4t que de nous en remettre \u00e0 une \u00ab appli \u00bb, \u00e0 un \u00ab chat \u00bb, un \u00ab chatbot\u00bb, ou au robot d\u2019une plateforme t\u00e9l\u00e9phonique qui bien souvent ne comprend pas notre question. Beaucoup de personnes perdent le b\u00e9n\u00e9fice de leurs droits par d\u00e9couragement devant la fausse \u00ab simplification \u00bb des d\u00e9marches administratives connect\u00e9es.<\/i><\/span><\/span><\/p>\n La connexion doit \u00eatre une option, pas une obligation.<\/b><\/span><\/span><\/p>\n Chaque ann\u00e9e, l\u2019emprise des nouvelles technologies num\u00e9riques se d\u00e9veloppe et, parall\u00e8lement, les liens humains sont mis \u00e0 mal.<\/span><\/span><\/p>\n L\u2019obsolescence de notre humanit\u00e9 est programm\u00e9e. La g\u00e9n\u00e9ralisation du GPS a r\u00e9duit notre sens de l\u2019orientation, les encyclop\u00e9dies en ligne diminuent notre capacit\u00e9 de m\u00e9morisation, l\u2019enseignement par les \u00e9crans r\u00e9duit les performances scolaires (selon le rapport PISA de l\u2019OCDE), et l\u2019intelligence artificielle g\u00e9n\u00e9rative ou synth\u00e9tique risque de nous rendre inutiles en d\u00e9cidant de tout pour nous. Les perspectives de l\u2019Internet des objets et des corps (IoT & IoB), ainsi que les projets transhumanistes d\u2019une humanit\u00e9 \u00ab augment\u00e9e \u00bb, n\u2019ont rien de rassurant. <\/span><\/span>Nous devenons petit \u00e0 petit de la \u00ab chair \u00e0 data \u00bb et nous sommes trac\u00e9s comme des marchandises ou des animaux. <\/b><\/span><\/span>Tout est pr\u00e9texte (s\u00e9curit\u00e9, pand\u00e9mie, terrorisme, p\u00e9docriminalit\u00e9\u2026) pour mieux nous contr\u00f4ler par l’informatique et en multipliant les cam\u00e9ras partout. La g\u00e9n\u00e9ralisation des fichiers num\u00e9riques visant \u00e0 centraliser l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de nos donn\u00e9es les plus personnelles a de quoi nous inqui\u00e9ter. Le passeport biom\u00e9trique et le Portefeuille europ\u00e9en d\u2019identit\u00e9 num\u00e9rique ouvrent la porte \u00e0 de nouvelles formes totalitaires. <\/span><\/span>La toile digitale n\u2019est-elle pas en train de nous emprisonner ? <\/b><\/span><\/span>En outre, <\/span><\/span>tout syst\u00e8me interconnect\u00e9, unique et obligatoire, n\u2019est pas seulement liberticide mais aussi vuln\u00e9rable au moment o\u00f9 s’accroissent les cyberattaques <\/b><\/i><\/span><\/span>La connexion est souvent exig\u00e9e au quotidien <\/b><\/span><\/span>pour travailler \u00e0 distance, recevoir un colis, envoyer une lettre, ouvrir une porte d\u2019immeuble, effectuer une op\u00e9ration bancaire, prendre un rendez-vous m\u00e9dical ou aupr\u00e8s de services publics. Se mettent en place actuellement la suppression des billets de train, la fin des tickets de caisse, l\u2019arriv\u00e9e de la monnaie num\u00e9rique, tout cela entra\u00eenant l\u2019envoi d\u2019une myriade d\u2019informations, mensong\u00e8rement qualifi\u00e9es de \u00ab d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9es \u00bb, vers les data centers \u00e9nergivores, trop gourmands en surfaces agricoles et en eau, situ\u00e9s sur plusieurs continents. <\/span><\/span>La propagande anti-papier <\/b><\/span><\/span>a tellement format\u00e9 nos esprits que l\u2019on croit en toute bonne foi mieux agir pour la plan\u00e8te en<\/span><\/span> recevant un flot de publicit\u00e9s par Internet et en \u00e9tant renvoy\u00e9.e <\/span><\/span><\/strong>automatiquement sur des plateformes, tout en oubliant l\u2019\u00e9norme empreinte \u00e9cologique de la fabrication et du fonctionnement des outils \u00e9lectronum\u00e9riques. <\/span><\/span>Le papier peut \u00eatre recycl\u00e9 six fois alors qu\u2019un ordiphone dit \u00ab smart \u00bb n\u2019est quasiment pas recyclable ! <\/i><\/span><\/span>Nous voulons pouvoir garder la monnaie mat\u00e9rielle, les ch\u00e8ques, les billets de train, les places de cin\u00e9ma, les manuels scolaires et les passeports… en papier. Nous voulons pr\u00e9server l\u2019usage mill\u00e9naire du livre et du document papier qui fut le socle de nos civilisations et voulons conserver le contact humain. <\/span><\/span>Nous tenons \u00e0 pouvoir conserver une vraie vie sociale sans smartphone. <\/b><\/i><\/span><\/span><\/p>\n Le Manifeste\u00a0en entier\u00a0:<\/span><\/span><\/strong><\/p>\n https:\/\/internationaldisconnection<\/a> <\/span><\/span><\/strong><\/p>\n ** **<\/span><\/span><\/p>\n Sur le m\u00eame site<\/span><\/span><\/p>\n Le droit de ne pas utiliser Internet<\/span><\/span><\/p>\n R\u00e9sum\u00e9<\/span><\/span><\/p>\n Au cours des derni\u00e8res ann\u00e9es, alors que l\u2019utilisation d\u2019Internet s\u2019est acc\u00e9l\u00e9r\u00e9e, il a de plus en plus cess\u00e9 d\u2019\u00eatre une simple option. Au contraire, elle est devenue une obligation\u00a0<\/span><\/span>de facto<\/span><\/span><\/em>\u00a0pour toute personne exer\u00e7ant ses droits ou accomplissant ses devoirs. Ces d\u00e9veloppements soul\u00e8vent la question de savoir si, et dans quelle mesure, les gens pourraient \u00eatre contraints d\u2019utiliser Internet ou si une telle obligation est conforme aux normes d\u00e9mocratiques, entre autres. Dans cet article, je pose d\u2019abord le contexte en passant en revue les raisons de l\u2019inutilisation d\u2019Internet et contre son non-usage. J\u2019examine ensuite les possibilit\u00e9s de prot\u00e9ger les individus de l\u2019obligation d\u2019utiliser Internet par le\u00a0biais du droit des droits de l\u2019homme<\/a>, que ce soit comme un nouveau droit autonome ou par l\u2019interpr\u00e9tation de droits existants appropri\u00e9s. Avec cet article, je vise \u00e0 \u00e9tablir le contexte et \u00e0 raviver un d\u00e9bat qui pourrait \u00e9ventuellement conduire \u00e0 un changement de politique et de pratique.<\/span><\/span><\/p>\n Introduction<\/span><\/span><\/p>\n \u00c0 l\u2019automne 2021, en pleine crise sanitaire, le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral belge a d\u00e9cid\u00e9 que les voyageurs, \u00e0 leur arriv\u00e9e dans le pays, ne pouvaient remplir leur obligation alors de remplir le formulaire de localisation des passagers (PLF) que via Internet.<\/span><\/span><\/p>\n 1<\/sup>\u00a0Une version parall\u00e8le papier de ce formulaire a ensuite \u00e9t\u00e9 retir\u00e9e de l\u2019usage. Ceux qui se demandaient quoi faire s\u2019ils n\u2019avaient pas acc\u00e8s \u00e0 Internet \u2013 m\u00eame temporairement \u2013 \u00e9taient conseill\u00e9s, sur un site gouvernemental, de demander l\u2019acc\u00e8s \u00e0 Internet \u00e0 leurs connaissances ou de le demander, par exemple dans leur lieu de vacances ou leur restaurant.En Belgique, depuis juillet 2022, toutes les entreprises sont tenues d\u2019offrir \u00e0 leurs clients consommateurs \u2013 en plus de l\u2019argent comptant, \u00e9videmment \u2013 au moins une option de paiement \u00e9lectronique,2<\/sup>\u00a0comme, par exemple, une carte de d\u00e9bit ou une application de paiement (nationale) sur un t\u00e9l\u00e9phone mobile connect\u00e9 \u00e0 Internet. Si quelqu\u2019un oublie d\u2019acheter un billet de train avant d\u2019embarquer, l\u2019op\u00e9rateur ferroviaire national n\u2019accepte \u00e0 partir de mai 2023 que les paiements sans esp\u00e8ces \u00e0 bord.<\/span><\/span><\/p>\n 3<\/sup>\u00a0N\u00e9anmoins, pour ceux qui souhaitent payer en esp\u00e8ces, ces transactions deviennent de plus en plus difficiles \u00e0 conclure, car l\u2019argent liquide devient de moins en moins accept\u00e9 et que les distributeurs de liquidit\u00e9s \u2013 ainsi que les agences bancaires \u2013 continuent d\u2019\u00eatre supprim\u00e9s au profit de la banque \u00e9lectronique et, de plus en plus, des monnaies num\u00e9riques.<\/span><\/span><\/p>\n 4<\/span><\/span><\/sup>En g\u00e9n\u00e9ral, partout dans le monde, de plus en plus de services, qu\u2019ils soient publics ou priv\u00e9s, sont devenus progressivement disponibles principalement \u2013 et parfois seulement \u2013 \u00e9lectroniquement, c\u2019est-\u00e0-dire via Internet. Ces services vont de l\u2019administration publique (par exemple, d\u00e9clarations fiscales) aux services de sant\u00e9 (par exemple, ordonnances \u00e9lectroniques) en passant par les services financiers (par exemple, la banque ou l\u2019assurance). De nos jours, pour les personnes sans acc\u00e8s \u00e0 Internet, surtout sur un appareil \u00ab intelligent \u00bb, la vie est devenue excessivement lourde et, parfois, m\u00eame impossible.En revanche, il y a seulement dix ans, dans la cr\u00e9dence \u2013 parfois id\u00e9aliste<\/span><\/span>5<\/span><\/span><\/sup>\u00a0\u2013 de l\u2019importance d\u2019internet, un d\u00e9bat sur la fa\u00e7on de faire de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 Internet un droit humain a \u00e9merg\u00e9.<\/span><\/span>6<\/span><\/span><\/sup>\u00a0Cependant, \u00e0 l\u2019\u00e9poque, les discussions portaient sur une\u00a0<\/span><\/span>option<\/span><\/span><\/em>\u00a0d\u2019acc\u00e8s \u00e0 celui-ci. Au cours d\u2019une d\u00e9cennie, l\u2019utilisation d\u2019Internet a cess\u00e9 d\u2019\u00eatre une simple\u00a0<\/span><\/span>option<\/span><\/span><\/em>,\u00a0<\/span><\/span>un choix<\/span><\/span><\/em>, un\u00a0<\/span><\/span>droit<\/span><\/span><\/em>\u00a0(l\u00e9gal) ou (une forme de<\/span><\/span>) droit.<\/span><\/span><\/em>\u00a0Au contraire, les gens sont devenus (<\/span><\/span>de facto<\/span><\/span><\/em>)\u00a0<\/span><\/span>oblig\u00e9s<\/span><\/span><\/em>\u00a0ou \u2013\u00a0<\/span><\/span>du moins \u2013<\/span><\/span><\/em>\u00a0pouss\u00e9s \u00e0 utiliser Internet pour exercer leurs droits ou remplir leurs devoirs, comme moyen de participer \u00e0 la vie sociale ou \u00e9conomique.Ces d\u00e9veloppements invitent \u00e0 r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 la question de savoir si et dans quelle mesure les gens pourraient (ou devraient \u00eatre) forc\u00e9s d\u2019utiliser Internet ou si une telle obligation est conforme aux normes d\u00e9mocratiques. Ces questions peuvent \u00eatre abord\u00e9es sous de nombreux angles, comme l\u2019\u00e9thique (est-ce bon ? qui en b\u00e9n\u00e9ficie ? qui en paie ? est-ce durable ?) ou le droit (est-ce l\u00e9gal ?) et, dans ce dernier, du point de vue des droits humains (fondamentaux).<\/span><\/span><\/p>\n 7<\/sup>Avec cette contribution introductive, je vise \u00e0 \u00e9tablir le contexte et l\u2019importance de la non-utilisation d\u2019internet pour susciter \u00e0 la fois un d\u00e9bat acad\u00e9mique et professionnel qui pourrait finalement conduire \u00e0 un changement de politique et de pratique.<\/span><\/span><\/p>\n 8<\/sup>Le pr\u00e9sent article est structur\u00e9 comme suit : j\u2019ai d\u2019abord pos\u00e9 le d\u00e9cor en offrant un aper\u00e7u des raisons de la non-utilisation d\u2019Internet (Section 2.1) et contre son non-utilisation (Section 2.2). Ensuite, apr\u00e8s avoir discut\u00e9 de l\u2019aptitude du droit des droits de l\u2019homme \u00e0 prot\u00e9ger son non-utilisation (article 3.1), j\u2019examine les possibilit\u00e9s de prot\u00e9ger les individus de l\u2019obligation d\u2019utiliser Internet par le biais des droits humains, que ce soit comme un nouveau droit autonome (article 3.2), soit par l\u2019interpr\u00e9tation de droits pr\u00e9existants appropri\u00e9s (article 3.3). L\u2019article 4 conclut en analysant certaines des cons\u00e9quences du droit de ne pas utiliser Internet et en proposant quelques suggestions pour des recherches ult\u00e9rieures. Dans cet article, j\u2019adopte la perspective de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme (CEDH) de 19509<\/sup>\u00a0et je me penche sur la jurisprudence de la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme (CEDH, la Cour).<\/span><\/span><\/p>\n Extraits de section<\/span><\/span><\/p>\n Arguments en faveur de la non-utilisation d\u2019Internet<\/span><\/span><\/p>\n Certaines des principales raisons de ne pas utiliser Internet concernent le choix individuel et l\u2019impossibilit\u00e9 de l\u2019utiliser.<\/span><\/span><\/p>\n
\n<\/span><\/span>\u25cf<\/span><\/span><\/strong> Les libert\u00e9s fondamentales<\/span><\/span><\/strong> menac\u00e9es par les diktats du tout-\u00e9lectronum\u00e9rique qui nous rapprochent d\u2019un contr\u00f4le total des populations au c\u0153ur du quotidien et jusqu\u2019au plus intime.
\n\u25cf <\/span><\/span>L\u2019\u00e9cologie<\/span><\/span><\/strong>\u00a0: l\u2019aberration du tout-\u00e9lectronum\u00e9rique par <\/span><\/span>sa mat\u00e9rialit\u00e9 \u00e9nergivore et polluante<\/span><\/span><\/em>, tr\u00e8s co\u00fbteuse sur le plan humain, d\u00e9sastreuse pour le vivant et la biodiversit\u00e9.<\/p>\n