{"id":14452,"date":"2026-01-15T02:29:18","date_gmt":"2026-01-15T01:29:18","guid":{"rendered":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/?p=14452"},"modified":"2026-01-14T09:33:43","modified_gmt":"2026-01-14T08:33:43","slug":"interdiction-des-reseaux-sociaux-aux-moins-de-15-ans","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/interdiction-des-reseaux-sociaux-aux-moins-de-15-ans\/","title":{"rendered":"Interdiction des r\u00e9seaux sociaux aux moins de 15\u00a0ans\u00a0"},"content":{"rendered":"

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Ce que l\u2019on sait du projet du gouvernement<\/span><\/h1>\n

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En plus de proscrire les smartphones au lyc\u00e9e, une nouvelle loi entend bloquer l\u2019acc\u00e8s des plus jeunes aux plateformes sociales. Elle doit \u00eatre \u00e9voqu\u00e9e par Emmanuel Macron lors des v\u0153ux pr\u00e9sidentiels et d\u00e9battue en d\u00e9but d\u2019ann\u00e9e au Parlement. <\/span><\/span><\/p>\n

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L\u2019ex\u00e9cutif et certains \u00e9lus cherchent, depuis plusieurs ann\u00e9es, \u00e0 restreindre l\u2019acc\u00e8s des plus jeunes aux plateformes comme Instagram, Snapchat et TikTok. Ils d\u00e9noncent les dangers que repr\u00e9senteraient, selon eux, l\u2019exposition \u00e0 certains contenus, l\u2019addiction provoqu\u00e9e par les algorithmes ou les risques de cyberharc\u00e8lement.<\/span><\/span><\/p>\n

C\u2019est d\u00e9sormais l\u2019objet d\u2019un nouveau projet de loi port\u00e9 par le gouvernement\u00a0: annonc\u00e9 mercredi 31\u00a0d\u00e9cembre et devant \u00eatre d\u00e9battu au Parlement au d\u00e9but de 2026, <\/span><\/span>il entend interdire aux moins de 15\u00a0ans l\u2019utilisation des r\u00e9seaux sociaux<\/span><\/span><\/a><\/u><\/span>. Le Conseil d\u2019Etat doit rendre son avis \u00e0 son sujet le 8\u00a0janvier.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Que dit le projet de loi\u00a0?<\/b><\/span><\/span><\/p>\n

Ne contenant que deux articles, le texte pr\u00e9voit de modifier la loi sur la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique et ajoute un article interdisant \u00e0 tout r\u00e9seau social en ligne de fournir ses services aux mineurs de moins de 15\u00a0ans. L\u2019Autorit\u00e9 de r\u00e9gulation de la communication audiovisuelle et num\u00e9rique sera charg\u00e9e de surveiller l\u2019application de la loi et de signaler tout manquement \u00e0 cette obligation.<\/span><\/span><\/p>\n

Ce texte, que <\/span><\/span>Le Monde<\/i><\/span><\/span> a pu consulter, ne constitue pas la premi\u00e8re tentative en la mati\u00e8re. Une premi\u00e8re loi instituant une majorit\u00e9 num\u00e9rique \u00e0 15\u00a0ans a en effet \u00e9t\u00e9 vot\u00e9e en\u00a02023 mais n\u2019a jamais \u00e9t\u00e9 r\u00e9ellement appliqu\u00e9e. La France \u00e9tait accus\u00e9e d\u2019agir en contradiction avec le r\u00e8glement sur les services num\u00e9riques europ\u00e9en (Digital Services Act), qui donne la primeur \u00e0 l\u2019Union europ\u00e9enne en mati\u00e8re de r\u00e9gulation des plateformes en ligne.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

En juillet, de nouvelles lignes directrices de la Commission europ\u00e9enne ont cependant ouvert la voie aux autorit\u00e9s nationales qui souhaiteraient mettre en place un \u00e2ge minimal pour s\u2019inscrire sur les r\u00e9seaux sociaux. Une proposition de loi visant justement \u00e0 interdire les r\u00e9seaux sociaux aux moins de 15\u00a0ans, port\u00e9e par la d\u00e9put\u00e9e Laure Miller (Renaissance), <\/span><\/span>a d\u2019ailleurs \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e<\/span><\/span><\/a><\/u><\/span> en novembre 2025 et doit \u00eatre d\u00e9battue \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e \u00e0 partir du 19\u00a0janvier.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Est-ce techniquement faisable\u00a0?<\/b><\/span><\/span><\/p>\n

Plusieurs pays, dont la France, ont largement pouss\u00e9 ces derni\u00e8res ann\u00e9es pour le d\u00e9ploiement de technologies de contr\u00f4le de l\u2019\u00e2ge en ligne. L\u2019industrie pornographique en fait l\u2019exp\u00e9rience, notamment en France et au Royaume-Uni\u00a0: la loi y oblige d\u00e9sormais les principales plateformes en ligne \u00e0 v\u00e9rifier que les visiteurs ont plus de 18\u00a0ans et \u00e0 ne pas se contenter d\u2019une d\u00e9claration sur l\u2019honneur. Si de tr\u00e8s nombreux sites pornographiques ne respectent toujours pas la loi, certains acteurs majeurs du secteur comme xHamster, XVideos et XNXX d\u00e9ploient d\u00e9sormais des outils demandant aux internautes de certifier leur majorit\u00e9.<\/span><\/span><\/p>\n

On distingue g\u00e9n\u00e9ralement deux types de solutions techniques\u00a0: la v\u00e9rification d\u2019\u00e2ge, en premier lieu, est consid\u00e9r\u00e9e comme la m\u00e9thode la plus robuste. Elle demande \u00e0 l\u2019utilisateur de fournir une preuve d\u2019\u00e2ge comme un document d\u2019identit\u00e9, ou \u00e0 faire v\u00e9rifier son \u00e2ge par un acteur tiers (sa banque, son op\u00e9rateur,\u00a0etc.). L\u2019estimation d\u2019\u00e2ge, tr\u00e8s populaire, consiste en revanche \u00e0 faire \u00e9valuer par une intelligence artificielle si un internaute a l\u2019\u00e2ge requis pour acc\u00e9der \u00e0 un service. Le plus souvent, cela passe par l\u2019analyse automatique d\u2019un selfie par un algorithme d\u2019analyse faciale.<\/span><\/span><\/p>\n

Ces technologies sont souvent critiqu\u00e9es pour les risques qu\u2019elles font peser sur la vie priv\u00e9e des utilisateurs mais aussi pour leur manque de fiabilit\u00e9. Certains algorithmes d\u2019analyse faciale, par exemple, peuvent avoir une marge d\u2019erreur plus ou moins grande sur des visages d\u2019adolescents. Les lignes directrices de la Commission europ\u00e9enne recommandent d\u2019ailleurs de privil\u00e9gier la v\u00e9rification plut\u00f4t que l\u2019estimation d\u2019\u00e2ge.<\/span><\/span><\/p>\n

Quels r\u00e9seaux sociaux seront concern\u00e9s\u00a0?<\/b><\/span><\/span><\/p>\n

Le projet de loi s\u2019appuie sur la d\u00e9finition donn\u00e9e par le r\u00e8glement sur les march\u00e9s num\u00e9riques (Digital Markets Act). Elle \u00e9tablit qu\u2019un r\u00e9seau social est <\/span><\/span>\u00ab\u00a0une plateforme permettant aux utilisateurs finaux de se connecter ainsi que de communiquer entre eux, de partager des contenus et de d\u00e9couvrir d\u2019autres utilisateurs et d\u2019autres contenus, sur plusieurs appareils et, en particulier, au moyen de conversations en ligne (chats), de publications (posts), de vid\u00e9os et de recommandations\u00a0\u00bb<\/i><\/span><\/span>.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

S\u2019il ne fait aucun doute que des services comme TikTok, Instagram ou Snapchat sont vis\u00e9s par ce projet de loi, quel sera le sort r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 d\u2019autres plateformes au statut plus ambigu, comme YouTube, Twitch, Discord ou WhatsApp\u00a0? Cette derni\u00e8re, par exemple, est certes avant tout une messagerie, mais elle ressemble de plus en plus \u00e0 un r\u00e9seau social. On peut en effet d\u00e9sormais y publier des \u00ab\u00a0stories\u00a0\u00bb, suivre des influenceurs et regarder des vid\u00e9os \u2013 des fonctionnalit\u00e9s tr\u00e8s pris\u00e9es des jeunes utilisateurs de l\u2019application.<\/span><\/span><\/p>\n

Un casse-t\u00eate auquel a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 confront\u00e9e l\u2019Australie, o\u00f9 l\u2019interdiction des r\u00e9seaux sociaux aux moins de 16\u00a0ans ne s\u2019applique pas pour le moment \u00e0 WhatsApp, ni au r\u00e9seau Pinterest ou \u00e0 la plateforme de jeu en ligne Roblox, massivement pris\u00e9e des adolescents. Le projet de loi fran\u00e7ais, lui, pr\u00e9cise uniquement que l\u2019interdiction ne s\u2019appliquera <\/span><\/span>\u00ab\u00a0ni aux encyclop\u00e9dies en ligne \u00e0 but non lucratif ni aux r\u00e9pertoires \u00e9ducatifs ou scientifiques \u00e0 but non lucratif\u00a0\u00bb<\/i><\/span><\/span>.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Que font les autres pays\u00a0?<\/b><\/span><\/span><\/p>\n

En attendant une \u00e9ventuelle harmonisation dans le droit europ\u00e9en, <\/span><\/span>plusieurs pays de l\u2019Union europ\u00e9enne<\/span><\/span><\/a><\/u><\/span> cherchent activement \u00e0 passer des textes similaires ou s\u2019y int\u00e9ressent. Au Danemark, le gouvernement souhaite par exemple imposer une interdiction pour les mineurs de moins de 15\u00a0ans, ou une obligation d\u2019accord parental \u00e0 l\u2019inscription entre 13 et 15\u00a0ans. En Allemagne, le ministre du num\u00e9rique <\/span><\/span>a r\u00e9cemment d\u00e9clar\u00e9<\/span><\/span><\/a><\/u><\/span> qu\u2019il \u00e9tudiait une telle possibilit\u00e9.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Aux Etats-Unis, de nombreux Etats ont vot\u00e9 des textes visant \u00e0 interdire les r\u00e9seaux sociaux aux mineurs d\u2019un certain \u00e2ge ou \u00e0 demander obligatoirement l\u2019accord parental, mais ces lois font r\u00e9guli\u00e8rement l\u2019objet de recours en justice.<\/span><\/span><\/p>\n

Cette proposition fait-elle consensus\u00a0?<\/b><\/span><\/span><\/p>\n

Non, elle est notamment critiqu\u00e9e en France par le pr\u00e9sident de la commission d\u2019enqu\u00eate parlementaire sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs, le d\u00e9put\u00e9 Arthur Delaporte (Parti socialiste, Calvados). <\/span><\/span>Il estime que cela fait peser la responsabilit\u00e9 sur les adolescents<\/span><\/span><\/a><\/u><\/span> et non sur <\/span><\/span>\u00ab\u00a0la plateforme, qui laisse prolif\u00e9rer des contenus choquants et ne met pas assez de moyens pour la mod\u00e9ration\u00a0\u00bb<\/i><\/span><\/span>. Le d\u00e9put\u00e9 questionne aussi le choix de la limite d\u2019\u00e2ge \u00e0 15\u00a0ans.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Tout comme le psychiatre Serge Tisseron\u00a0: <\/span><\/span>\u00ab\u00a0Ce n\u2019est pas parce qu\u2019un enfant d\u00e9couvre les r\u00e9seaux sociaux \u00e0 15\u00a0ans et 1 jour qu\u2019il ne va pas basculer dans un usage probl\u00e9matique\u00a0\u00bb<\/i><\/span><\/span>, d\u00e9clarait-il <\/span><\/span>au <\/span><\/span><\/u><\/span>Figaro<\/i><\/span><\/span><\/u><\/span><\/a> fin d\u00e9cembre 2025. Il estime aussi que cette interdiction pourrait <\/span><\/span>\u00ab\u00a0aggraver la solitude des plus d\u00e9munis\u00a0\u00bb<\/i><\/span><\/span>, car les enfants les plus favoris\u00e9s pourront, eux, b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019autres activit\u00e9s.<\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Professeure des universit\u00e9s en sciences de l\u2019information et de la communication, Anne Cordier estime, quant \u00e0 elle, dans <\/span><\/span>L\u2019Humanit\u00e9<\/i><\/span><\/span> que <\/span><\/span>\u00ab\u00a0bannir les r\u00e9seaux c\u2019est aussi retirer \u00e0 ces adolescentes et adolescents des espaces de d\u00e9couverte, d\u2019information, de culture, de lien social\u00a0\u00bb<\/i><\/span><\/span>. Elle ajoute\u00a0: <\/span><\/span>\u00ab\u00a0Interdire en bloc, c\u2019est faire croire qu\u2019on peut r\u00e9gler une question de soci\u00e9t\u00e9 par d\u00e9cret. C\u2019est refuser d\u2019affronter la richesse des pratiques num\u00e9riques. C\u2019est renoncer \u00e0 \u00e9duquer.\u00a0\u00bb<\/i><\/span><\/span><\/span><\/p>\n

Le monde<\/span><\/span><\/p>\n

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Un autre article du m\u00eame journal\u00a0; le m\u00eame jour\u00a0!<\/span><\/span><\/p>\n

Interdiction des portables au lyc\u00e9e\u00a0: le gouvernement acc\u00e9l\u00e8re sur une mesure \u00e0 la faisabilit\u00e9 contest\u00e9e<\/span><\/span><\/p>\n

L\u2019interdiction figure dans un projet de loi visant \u00e9galement \u00e0 proscrire les r\u00e9seaux sociaux aux moins de 15\u00a0ans, d\u00e8s la rentr\u00e9e 2026. Outre les \u00e9cueils organisationnels auxquels elle se heurte, sa pertinence continue de faire d\u00e9bat. <\/span><\/span><\/p>\n

https:\/\/www.lemonde.fr\/societe\/article\/2025\/12\/31\/<\/span><\/span><\/a><\/u><\/span> <\/span><\/p>\n

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Commentaire<\/span><\/span><\/p>\n

On sait que la surexposition des \u00e9crans et l\u2019addiction aux r\u00e9seaux dits sociaux rendent les jeunes et adultes de plus en plus cr\u00e9tins\u00a0; on sait que l\u2019on est envahi par des ondes artificielles nocives et que l\u2019extractivisme est mortel \u00e0 court et long terme.<\/span><\/span><\/p>\n

On sait aussi que l\u2019air est pollu\u00e9, que l\u2019eau l\u2019est, qu\u2019il en est de m\u00eame pour les rivi\u00e8res et les fleuves, , que le plastique est nocif, que les oc\u00e9ans sont dans un \u00e9tat d\u00e9plorable, que la consommation de certains conservateurs, tr\u00e8s pr\u00e9sents dans l\u2019alimentation, est associ\u00e9e \u00e0 une fr\u00e9quence l\u00e9g\u00e8rement plus importante de cancers et de diab\u00e8tes, que \u2026<\/span><\/span><\/p>\n

Mais que fait-on\u00a0? <\/span><\/span><\/p>\n

Que fait la soci\u00e9t\u00e9\u00a0? presque rien\u00a0!<\/span><\/span><\/p>\n

Que font les gouvernements\u00a0? Rien. Ils ne r\u00e9fl\u00e9chissent plus et se laissent faire par les lobbys.<\/span><\/span><\/p>\n

Quel monde\u00a0! On est entour\u00e9 par des d\u00e9cideurs fous, cyniques (car ils savent tout cela). <\/span><\/span><\/p>\n

Et on a \u00e9t\u00e9 tellement \u00e9cras\u00e9s en tant que citoyennes et citoyens que l\u2019on ne r\u00e9agit plus beaucoup. On est devenu individualiste\u00a0; ce qui veut dire que l\u2019on ne pense qu\u2019a soi, \u00e0 ses id\u00e9es \u2013 qui \u00e9videmment sont g\u00e9niales \u2013 et on est tellement peureux \u00e0 cause de cet individualisme que l\u2019on en vient \u00e0 exprimer \u00e0 voix haute la haine \u2026 la haine de l\u2019autre, la haine de l\u2019environnement, la haine de la soci\u00e9t\u00e9, la haine.
\nMais on n\u2019agit plus fortement. A quand le retour du sens du collectif\u00a0?<\/span><\/span><\/p>\n

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Commentaire re\u00e7u<\/span><\/span><\/p>\n

Ben quand m\u00eame tu es un peu dur !
\nBeaucoup d’entre nous n’ont pas accept\u00e9 le linky et son monde ….
\nBeaucoup d’entre nous ne veulent pas du tout num\u00e9rique dans leurs vies,
\nBeaucoup d’entre nous n’ont pas accept\u00e9 de se faire \u00ab\u00a0piquer\u00a0\u00bb docilement et ont manifest\u00e9 leur refus du \u00ab\u00a0pass sanitaire\u00a0\u00bb.
\nBeaucoup ont pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 leur dignit\u00e9 que de pouvoir aller bouffer au resto (dont certains faisaient du z\u00e8le pour le contr\u00f4le du pass …. )
\nEt puis il y a eu aussi le grand mouvement des GJ durement r\u00e9prim\u00e9.
\nAgir fortement \u00e0 grande \u00e9chelle g\u00e9n\u00e8re toujours une r\u00e9action disproportionn\u00e9e et violente du pouvoir en place\u00a0; alors forc\u00e9ment \u00e7a fait h\u00e9siter.
\nMais cela ne pourra pas tuer nos prises de conscience.
\n<\/span><\/span><\/p>\n

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Commentaire re\u00e7u<\/span><\/p>\n

Informer n’est pas synonyme de convaincre <\/span><\/p>\n

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Autre commentaire\u00a0<\/span><\/p>\n

Depuis le 30 avril … 2024 (<\/span><\/span>2024<\/b><\/span><\/span>), Emmanuel Macron a dans son tiroir ou ailleurs un rapport d’experts qui ont planch\u00e9 \u00e0 sa demande sur le sujet.<\/span><\/span><\/p>\n

Rapport de la commission d’experts sur l’impact de l’exposition des jeunes aux \u00e9crans.<\/b><\/span><\/span><\/p>\n

https:\/\/www.elysee.fr\/admin\/upload\/default\/0001\/16\/06<\/span><\/span><\/span><\/a><\/u><\/span><\/p>\n

Qu\u2019en a-t-il fait\u00a0?
\nOn n’est pas press\u00e9 en France. L’ANSES commence \u00e0 s’en occuper. <\/span><\/span><\/p>\n

Beaucoup d\u2019associations ou de collectifs ont tir\u00e9 la sonnette d\u2019alarme sur ce probl\u00e8me, depuis d\u00e9j\u00e0 plusieurs ann\u00e9es. On n\u2019a pas avanc\u00e9 d\u2019un pouce \u00a7 Va-t-on avancer avec ce qu\u2019a \u00e9crit l\u2019ANSES\u00a0? Quand on sait comment fonctionnent ces commissions depuis bien longtemps – elles servent souvent \u00e0 enterrer un questionnement \u2013 on ne peut que penser que c\u2019est un feu de paille \u2026 qui s\u2019\u00e9teindra avant les \u00e9lections. <\/span><\/span><\/p>\n

Ce n\u2019est pas parce qu\u2019un rapport est sorti que l\u2019on va s\u2019attaquer \u00e0 la r\u00e9solution du probl\u00e8me abord\u00e9\u00a0! Mais on peut se tromper\u00a0!<\/span><\/span><\/p>\n

Pour revenir sur l\u2019ANSES, cet organisme est rempli de personnes \u00ab\u00a0expertes\u00a0\u00bb ayant des conflits d’int\u00e9r\u00eats\u00a0; on peut donc aussi douter de l’efficacit\u00e9 de cet organisme dit ind\u00e9pendant. <\/span><\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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