{"id":12081,"date":"2024-05-23T02:45:05","date_gmt":"2024-05-23T00:45:05","guid":{"rendered":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/?p=12081"},"modified":"2024-05-23T06:50:45","modified_gmt":"2024-05-23T04:50:45","slug":"changement-de-compteur-eau","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/changement-de-compteur-eau\/","title":{"rendered":"Histoire d’eau"},"content":{"rendered":"

\"\"<\/span><\/p>\n

Nor\u00e9ade fait marche arri\u00e8re !
\n<\/span><\/p>\n

Une personne habitant pr\u00e8s de Saint-Amand (cela tombe bien car il y a une source thermale !!) a constat\u00e9 une coupure d\u2019arriv\u00e9e d\u2019eau – r\u00e9alis\u00e9e par le fournisseur – car elle ne voulait pas du compteur connect\u00e9. <\/span><\/p>\n

Comme elle ne voulait pas se laisser faire, elle nous a contact\u00e9 et nous avons t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 \u00e0 Nor\u00e9ade, le fournisseur d\u2019eau. On nous a pr\u00e9tendu qu\u2019il fallait un certificat m\u00e9dical pr\u00e9cisant que la personne \u00e9tait EHS pour qu\u2019ils installent un compteur non connect\u00e9. Comme c’\u00e9tait une grande nouveaut\u00e9 (pour le collectif au moins) qu’un fournisseur d’eau soit d\u00e9j\u00e0 fix\u00e9 sur la probl\u00e9matique de l’EHS, il a \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 qu\u2019ils envoient le r\u00e8glement stipulant ce qu\u2019ils disaient. Cela a \u00e9t\u00e9 fait par courrier.<\/span><\/p>\n

Voil\u00e0 ce que nous avons envoy\u00e9 en retour \u00e0 la suite du r\u00e8glement de service de Nor\u00e9ade\u00a0: <\/span><\/p>\n


\nJe vous ai t\u00e9l\u00e9phon\u00e9 lundi pour un probl\u00e8me concernant Madame …, habitant rue … \u00e0 …\u00a0; n\u00b0 nor\u00e9ade\u00a0: 7…<\/i><\/span><\/p>\n

Vous m’avez donc, comme indiqu\u00e9, envoy\u00e9 le r\u00e8glement du service de distribution d’eau potable. Je l’ai bien re\u00e7u. Vous auriez d’ailleurs pu l’envoyer par mail :<\/i><\/span><\/p>\n

https:\/\/r.search.yahoo.com\/_ylt=Awr.QqLn8T5mWV<\/u><\/i><\/span><\/span><\/a><\/p>\n

Mais vous avez eu raison d\u2019utiliser un courrier traditionnel puisque le papier est plus vertueux que le mail.<\/i><\/span><\/p>\n

Vous avez donc surlign\u00e9 quelques phrases … que nous connaissons bien au sein du collectif ACCAD :<\/i><\/span><\/p>\n

\"\"<\/p>\n

Mais cela ne r\u00e9pond pas \u00e0 l’affirmation que vous avez formul\u00e9e : vous pr\u00e9tendez que, pour ne pas avoir un appareil connect\u00e9, il faut fournir un certificat m\u00e9dical attestant de la maladie EHS. RIEN DANS VOTRE R\u00c8GLEMENT N’EXISTE SUR CETTE OBLIGATION.<\/i><\/span><\/p>\n

Je tiens \u00e0 vous rappeler ceci\u00a0: l\u2019imposition d\u2019un objet connect\u00e9 non librement d\u00e9sactivable par l\u2019usager, ainsi que le changement unilat\u00e9ral du contrat sur la nature de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 fournie en superposant de force le CPL (courant porteur en ligne) sur le 50 Hz, contreviennent aux fondamentaux des droits fran\u00e7ais et europ\u00e9en qui assurent nos derni\u00e8res libert\u00e9s.<\/span><\/i><\/span><\/p>\n

Il y a l\u00e0 une violation d\u2019un droit fondamental. L\u2019article 12 de la D\u00e9claration des Droits de l\u2019Homme stipule : \u00ab Nul ne sera l’objet d’immixtions arbitraires dans sa vie priv\u00e9e, sa famille, son domicile (\u2026). Toute personne a droit \u00e0 la protection de la loi contre de telles immixtions ou de telles atteintes. \u00bb<\/i><\/span><\/span><\/p>\n

Madame \u2026 a donc raison d\u2019insister sur le fait qu\u2019elle ne veut pas du compteur connect\u00e9. Vous la privez d\u2019eau\u00a0: c\u2019est une erreur.<\/i><\/span><\/span><\/p>\n

Dans l\u2019attente de vous lire …<\/i><\/span><\/span><\/p>\n

*<\/span>* **<\/span><\/span><\/p>\n

Nous profitons de l\u2019argumentaire Linky pour l\u2019appliquer au compteur eau connect\u00e9. Est-ce que cet argument a port\u00e9\u00a0? Nous ne savons pas mais cela a pu pencher dans la balance de la d\u00e9cision finale de Nor\u00e9ade.<\/span><\/span><\/p>\n

Nous avions l\u2019intention d\u2019aller en tribunal\u00a0; d\u2019autant que Madame \u2026 ne voulait pas en d\u00e9mordre. Cela n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 utile\u00a0: Nor\u00e9ade est venu, a chang\u00e9 le compteur et en a mis un non connect\u00e9\u00a0!<\/span><\/span><\/p>\n

Cette victoire nous int\u00e9resse. Elle peut int\u00e9resser d\u2019autres personnes.<\/span><\/span><\/p>\n

Nous allons donc maintenant interpeler Nor\u00e9ade sur leur manie de changement de compteur\u2026 <\/span><\/span><\/p>\n

Autre probl\u00e8me qui n\u2019est pas r\u00e9solu parce que nous ne sommes pas all\u00e9s en tribunal\u00a0: ont-ils le droit de couper l\u2019arriv\u00e9e d\u2019eau. Personne n’ignore que la loi Brottes ne s\u2019applique que pour les impay\u00e9s. Mais l\u2019eau \u00e9tant un bien commun, est-il non seulement l\u00e9gal mais normal de couper\u00a0?<\/span><\/span><\/p>\n

R\u00e9ponses \u00e0 venir \u2026<\/span><\/span><\/p>\n

** **<\/span><\/span><\/p>\n

Dans le m\u00eame domaine, d\u2019autres informations re\u00e7ues de Robin des Toits<\/span><\/span><\/p>\n

A propos des<\/span> compteurs gaz\u00a0: j’ai vu passer une question sur l<\/span>‘obligation de remplacement des compteurs \u00e0 gaz au bout de 20 ans.<\/span><\/strong><\/p>\n

Ci-dessous tout ce que j’ai trouv\u00e9. 20 ans c’est pour le d\u00e9tendeur, <\/span><\/p>\n

https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/jorf\/id\/JORFTE<\/a> <\/span><\/p>\n

Arr\u00eat\u00e9 du 4 mars 2021 portant modification de l’arr\u00eat\u00e9 du 23 f\u00e9vrier 2018 relatif aux r\u00e8gles techniques et de s\u00e9curit\u00e9 applicables aux installations de gaz combustible des b\u00e2timents d’habitation individuelle ou collective, y compris les parties communes
\n7\u00b0-1 Cas des d\u00e9tendeurs situ\u00e9s \u00e0 l’int\u00e9rieur d’un b\u00e2timent et non plac\u00e9s dans une gaine a\u00e9r\u00e9e et ventil\u00e9e :
\n\u00ab A compter du 1er janvier 2029, la dur\u00e9e d’exploitation d’un d\u00e9tendeur ne doit pas exc\u00e9der 10 ans ou 20 ans pour les d\u00e9tendeurs mono-\u00e9tag\u00e9s des installations aliment\u00e9es en gaz de p\u00e9trole liqu\u00e9fi\u00e9.
\n\u00ab 7\u00b0-2 Cas des d\u00e9tendeurs situ\u00e9s \u00e0 l’ext\u00e9rieur ou \u00e0 l’int\u00e9rieur d’un b\u00e2timent et plac\u00e9s dans une gaine a\u00e9r\u00e9e et ventil\u00e9e :
\n\u00ab A compter du 1er janvier 2024, lorsque le d\u00e9tendeur individuel est situ\u00e9 \u00e0 proximit\u00e9 imm\u00e9diate du compteur, il est remplac\u00e9 lors du changement de ce compteur, si sa dur\u00e9e d’exploitation est sup\u00e9rieure \u00e0 20 ans.
\n\u00ab A compter du 1er janvier 2031, la dur\u00e9e d’exploitation d’un d\u00e9tendeur ne doit pas exc\u00e9der 30 ans.
\n\u00ab A compter du 1er janvier 2041, la dur\u00e9e d’exploitation d’un d\u00e9tendeur ne doit pas exc\u00e9der 20 ans.
\n\u00ab 7\u00b0-3 Les d\u00e9tendeurs sont remplac\u00e9s par le distributeur. Dans le cas des sites de production d’\u00e9nergie, ce remplacement est pr\u00e9vu dans le contrat d’entretien de l’installation. \u00bb<\/span><\/p>\n

D’autres \u00ab\u00a0fournisseurs\u00a0\u00bb nous ont fait le coup pour les compteurs d’eau, \u00e0 changer au bout de 15 ans : \u00ab\u00a0L’article 9 de l’Arr\u00eat\u00e9 Minist\u00e9riel du 6 mars 2007, impose le changement des compteurs d’eau de plus de 15 ans<\/span><\/strong>.\u00a0\u00bb<\/span><\/p>\n

Ben non! confirm\u00e9 par avocat. <\/span><\/p>\n

Arr\u00eat\u00e9 du 6 mars 2007 relatif au contr\u00f4le des compteurs d’eau froide en service.<\/span><\/p>\n

https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/loda\/id\/JO<\/span><\/a><\/p>\n

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Un t\u00e9moignage provenant de stop Linly Pays de Cond\u00e9<\/span><\/strong><\/p>\n

Pr\u00e8s de chez moi, en 2018, Nor\u00e9ade a coup\u00e9 l’eau d’une habitante EHS qui n’avait jamais r\u00e9pondu aux diff\u00e9rents courriers pour la prise de RV pour l’installation d’un compteur communicant (le dernier courrier \u00e9tait en AR avec menace de coupure d’eau). La raison du changement de compteur\u00a0: l\u2019ancien compteur avait plus de 30 ans.<\/span><\/span><\/p>\n

Le nouveau compteur communicant propos\u00e9 \u00e9tait dot\u00e9 du syst\u00e8me Radian qui n\u2019\u00e9met pas en continu, selon Nor\u00e9ade. Confirm\u00e9 par Patrice Goyaud qui ajoute que ce syst\u00e8me est le seul qui n’\u00e9mette pas en continu. Le relev\u00e9 est effectu\u00e9 par un employ\u00e9 qui passe dans la rue et active l’\u00e9metteur du compteur.<\/span><\/p>\n

Apr\u00e8s coupure d\u2019eau, l\u2019habitante a tout de suite appel\u00e9 Nor\u00e9ade pour avertir qu’elle attaquait l\u2019entreprise au TA. Nor\u00e9ade, dans les heures qui ont suivi, a chang\u00e9 son compteur mais sans le module communicant. Il n\u2019y a pas eu de demande de fournir une attestation d\u2019EHS.<\/span><\/p>\n

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Voici une autre histoire d\u2019eau \u2026 avec Veolia<\/span><\/strong><\/p>\n

Il y a \u00a0des ann\u00e9es de cela, j\u2019ai refus\u00e9 le compteur communicant d\u2019eau. Veolia m\u2019a \u00e9crit en me disant que \u00ab\u00a0puisque je leur refusais l\u2019acc\u00e8s \u00e0 mon compteur, ils viendraient le (je ne sais plus quel jour) entre (une fourchette de 2 heures) pour me couper l\u2019eau\u00a0\u00bb<\/span><\/p>\n

Je leu ai envoy\u00e9 une Lettre Recommand\u00e9e avec AR leur disant que j\u2019avais bien not\u00e9 le jour et l\u2019heure du rendez-vous et que je leur demandais de ne surtout pas \u00eatre en retard car je serai accompagn\u00e9e d\u2019un huissier. ( Je savais qu\u2019ils n\u2019avaient pas le droit de me couper l\u2019eau tant que je payais mes factures)<\/span><\/p>\n

D\u00e8s qu\u2019ils on re\u00e7u ma lettre, ils m\u2019ont appel\u00e9e pour annuler le rendez-vous de coupure d\u2019eau<\/span><\/p>\n

Par la suite, ils m\u2019ont relanc\u00e9e par des courriers toujours sign\u00e9s d\u2019un nouvel interlocuteur.<\/span><\/p>\n

\u00a0J\u2019ai envoy\u00e9 une nouvelle Lettre recommand\u00e9e avec AR au si\u00e8ge en disant que j\u2019ai list\u00e9 le nom de tous mes interlocuteurs (et je les ai nomm\u00e9s) et que je tenais \u00e0 les informer que, depuis le proc\u00e8s de Nuremberg, le fait d\u2019ob\u00e9ir aux ordres ne les exon\u00e9rait plus de leur responsabilit\u00e9 personnelle. Copie \u00e0 mon maire de l\u2019\u00e9poque qui a re\u00e7u un courrier en r\u00e9ponse du Pr\u00e9sident de Veolia lui disant qu\u2019\u00a0\u00bb \u00e0 titre exceptionnel et provisoire\u00a0\u00bb il renon\u00e7ait \u00e0 poser ce compteur chez moi. \u00a0<\/span><\/p>\n

Je n\u2019ai toujours aucun compteur communicant chez moi !<\/span><\/p>\n

II y a eu d\u2019autres p\u00e9rip\u00e9ties plut\u00f4t cocasses mais je ne veux pas alourdir ce message<\/span><\/p>\n

** **<\/span><\/p>\n

Suite et fin (je l\u2019esp\u00e8re) de l\u2019histoire\u00a0<\/span><\/strong><\/p>\n

\u00a0<\/span><\/div>\n
Pendant environ 4 ans, je n\u2019en ai plus entendu parler et puis, un jour, une idiote avec une voix de fausset caricaturale m\u2019a appel\u00e9e en me disant \u00a0\u00e0 toute vitesse : Bonjour, c\u2019est Veolia, je vous appelle pour prendre rendez-vous pour changer votre compteur !<\/span><\/p>\n
\u00a0<\/span><\/div>\n
En imitant sa voix de fausset, j\u2019ai r\u00e9pondu ; Bonjour, il n’en est pas question<\/span><\/div>\n
Du coup, elle a quitt\u00e9 sa voix d\u2019idiote en me disant : Mais pourquoi ?<\/span><\/div>\n
\u00a0<\/span><\/div>\n
Moi ; Vous le savez bien<\/span><\/div>\n
\u00a0<\/span><\/div>\n
Elle ; Mais Madame, le wifi est partout. Un peu plus, un peu moins\u2026<\/span><\/div>\n
\u00a0<\/span><\/div>\n
Moi : Mais comme vous avez raison. Tenez, vous m’\u00eates sympathique. Je vous invite \u00e0 d\u00eener et, puisque dans tous les champs, on r\u00e9pand des pesticides, vous ne verrez pas d\u2019inconv\u00e9nient \u00e0 ce que j\u2019en saupoudre une pinc\u00e9e dans votre assiette ?\u00a0<\/span><\/div>\n
\u00a0<\/span><\/div>\n
Silence puis elle dit gravement : On a un probl\u00e8me<\/span><\/div>\n
\u00a0<\/span><\/div>\n
Moi : Non, VOUS avez un probl\u00e8me et pour tenter de le r\u00e9soudre, je vous demande 3 choses :<\/span><\/div>\n
\u2014 une lettre sign\u00e9e de votre Directeur G\u00e9n\u00e9ral attestant l\u2019innocuit\u00e9 de ce compteur<\/span><\/div>\n
\u2014 un document technique sur le compteur en question (pas un document marketing) que je transmettrai \u00e0 Robin des Toits<\/span><\/div>\n
\u2014 une copie de votre assurance en Responsabilit\u00e9 Civile pour vos clients <\/b>pas pour vos installateurs\u00a0<\/span><\/div>\n
\u00a0<\/span><\/div>\n
Elle, apparemment soulag\u00e9e : Je vous envoie \u00e7a tout de suite<\/span><\/div>\n
\u00a0<\/span><\/div>\n
Moi : Vous m\u2019en voyez ravie ; \u00e7a fait des ann\u00e9es que j’attends<\/span><\/div>\n
<\/div>\n
J\u2019attends toujours, bien s\u00fbr, mais je n\u2019ai plus entendu parler d\u2019eux \u00e0 ce jour<\/span><\/div>\n
\u00a0<\/span><\/div>\n
\u00a0<\/span><\/div>\n
** **<\/span><\/div>\n<\/div>\n

Un argument qui peut nous para\u00eetre secondaire mais qui peut faire tilt chez ceux qui sont les plus opaques \u00e0 l’\u00e9coute et m\u00eame g\u00eaner Enedis : ne pas v\u00e9rifier au moins une fois par an l’installation \u00e9lectrique comme avant, c’est dangereux car il s’agit d’une question \u00e9vidente de s\u00e9curit\u00e9 \u00e0 l’heure o\u00f9 les appareils \u00e9lectriques se multiplient. D’o\u00f9 la n\u00e9cessit\u00e9 de maintenir la rel\u00e8ve \u00e0 pied.<\/span><\/p>\n

Comme d’ailleurs en plus grave pour la rel\u00e8ve \u00e0 pieds des compteurs de gaz .\u00a0 Le releveur avait l’obligation de signaler toute anomalie : odeur suspecte, d\u00e9t\u00e9rioration, oxydation etc.<\/span><\/p>\n

Le probl\u00e8me est tout de m\u00eame le suivant\u00a0: Enedis et GrDF se moquent bien de la s\u00e9curit\u00e9 des citoyens. Il suffit de constater que, par exemple, Enedis ne se sent jamais responsable quand il y a incendie \u00e0 cause du Linky\u00a0!<\/span><\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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