{"id":10045,"date":"2023-01-11T02:08:43","date_gmt":"2023-01-11T01:08:43","guid":{"rendered":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/?p=10045"},"modified":"2023-01-08T18:13:22","modified_gmt":"2023-01-08T17:13:22","slug":"videosurveillance-automatisee","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/videosurveillance-automatisee\/","title":{"rendered":"Vid\u00e9osurveillance automatis\u00e9e"},"content":{"rendered":"

Mobilisation g\u00e9n\u00e9rale contre cette l\u00e9gislation !<\/span><\/strong><\/span><\/p>\n

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En catimini pendant les f\u00eates, le gouvernement a d\u00e9pos\u00e9 le projet de loi<\/a> concernant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Comme on l\u2019attendait, ce texte pr\u00e9voit d\u2019ouvrir la voie \u00e0 la l\u00e9galisation de la vid\u00e9osurveillance automatis\u00e9e (ou algorithmique, abr\u00e9g\u00e9e \u00ab\u00a0VSA\u00a0\u00bb), le tout sous un vernis th\u00e9orique d\u2019exp\u00e9rimentation limit\u00e9e dans le temps. Et ce alors que partout sur le territoire, ces technologies sont d\u00e9j\u00e0 employ\u00e9es dans l\u2019ill\u00e9galit\u00e9 et l\u2019impunit\u00e9 la plus totale. Prenant pour pr\u00e9texte l\u2019organisation prochaine des grandes comp\u00e9titions sportives, le gouvernement et nombre de parlementaires se posent en d\u00e9fenseurs de l\u2019industrie fran\u00e7aise en lui permettant de s\u2019\u00e9tendre durablement sur le march\u00e9 de la vid\u00e9osurveillance.<\/span><\/span><\/p>\n

Pour rappel\u00a0: la vid\u00e9osurveillance automatis\u00e9e, c\u2019est la surveillance polici\u00e8re massive de l\u2019espace public pour d\u00e9tecter des comportements r\u00e9put\u00e9s \u00ab\u00a0anormaux\u00a0\u00bb\u00a0; c\u2019est le suivi algorithmique d\u2019individus \u00ab\u00a0suspects\u00a0\u00bb dans la rue\u00a0; c\u2019est l\u2019intelligence artificielle pour faire la chasse aux ill\u00e9galismes populaires\u00a0; c\u2019est, \u00e0 terme, l\u2019identification par reconnaissance faciale en temps r\u00e9el et la massification de la vid\u00e9overbalisation\u00a0; ce sont des dizaines de millions d\u2019euros d\u2019argent public pour des technologies dangereuses d\u00e9ploy\u00e9es sans aucun d\u00e9bat digne de ce nom.<\/span><\/span><\/p>\n

Si nous voulons tenir en \u00e9chec ce projet de soci\u00e9t\u00e9, il nous faut obtenir co\u00fbte que co\u00fbte le rejet de ces dispositions. Tenez-vous pr\u00eat\u00b7es pour la mobilisation\u00a0!<\/span><\/span><\/p>\n

Cela fait plus de trois ans que nous documentons l\u2019exp\u00e9rimentation ill\u00e9gale de la vid\u00e9osurveillance automatis\u00e9e dans les villes et les villages fran\u00e7ais, que nous saisissons les tribunaux, dans des grandes villes comme \u00e0 Marseille<\/a> ou de petits villages comme \u00e0 Moirans<\/a> (Is\u00e8re), pour d\u00e9noncer l\u2019ill\u00e9galit\u00e9 de ces technologies de surveillance dop\u00e9es \u00e0 l\u2019intelligence artificielle. Trois ann\u00e9es que, de leur c\u00f4t\u00e9, le gouvernement et les industriels se savent dans l\u2019ill\u00e9galit\u00e9 et qu\u2019ils cherchent \u00e0 changer la loi pour s\u00e9curiser ces d\u00e9ploiements sur le plan juridique. En 2020 d\u00e9j\u00e0, la loi S\u00e9curit\u00e9 Globale avait failli servir de canal l\u00e9gislatif. Par peur des oppositions, le gouvernement avait alors pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 temporiser. Mais cette fois, nous y sommes\u2026<\/span><\/span><\/p>\n

<\/a> L\u2019opportunisme des Jeux olympiques<\/span><\/span><\/strong><\/p>\n

Le choix des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 pour tenter de l\u00e9galiser ces technologies n\u2019est pas anodin. Les JO sont un \u00ab\u00a0m\u00e9ga-\u00e9v\u00e8nement\u00a0\u00bb qui, par leur dimension exceptionnelle, vont <\/span><\/span>permettre la mise en \u0153uvre et l\u2019acc\u00e9l\u00e9ration de politiques tout aussi exceptionnelles<\/span><\/span>. Comme cela a pu \u00eatre observ\u00e9<\/a> lors des pr\u00e9c\u00e9dentes \u00e9ditions, ces \u00e9v\u00e8nements sont l\u2019occasion d\u2019innovations l\u00e9gislatives s\u00e9curitaires. Les lois accompagnant les Jeux olympiques mettent syst\u00e9matiquement en place un cadre pour un maintien de l\u2019ordre strict, une militarisation de l\u2019espace public ou encore une intensification des mesures de surveillance.<\/span><\/span><\/p>\n

Le chercheur Jules Boykoff compare<\/a> ce ph\u00e9nom\u00e8ne d\u2019acc\u00e9l\u00e9ration l\u00e9gislative \u00e0 la \u00ab\u00a0th\u00e9orie du choc\u00a0\u00bb, d\u00e9velopp\u00e9e par Naomi Klein, selon laquelle les gouvernement utilisent une catastrophe ou un traumatisme social pour faire passer des mesures bas\u00e9es sur la privatisation et la d\u00e9r\u00e9gulation. Les Jeux olympiques apparaissent eux aussi comme un acc\u00e9l\u00e9rateur de politiques exceptionnelles, mais cette fois-ci en prenant <\/span><\/span>appui sur un moment de f\u00eate ou de spectacle<\/span><\/span>, par essence extra-ordinaire, <\/span><\/span>o\u00f9 les r\u00e8gles politiques pourraient \u00eatre temporairement suspendues<\/span><\/span>, pour faire progresser des politiques qu\u2019il aurait \u00e9t\u00e9 difficile, voire impossible, de mettre en place en temps normal.\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

Le gouvernement br\u00e9silien a ainsi utilis\u00e9 les Jeux olympiques de 2016 \u00e0 Rio pour mener des op\u00e9rations<\/a> quasi militaires dans les favelas ou expulser<\/a> des personnes de leur logement. De la m\u00eame mani\u00e8re, pour les Jeux olympiques de Tokyo, le gouvernement japonais a fait passer une loi \u00ab\u00a0anti-conspiration\u00a0\u00bb<\/a> en r\u00e9alit\u00e9 voulue de longue date pour m\u00e2ter les groupes militants et syndicaux. Les gouvernements pr\u00e9c\u00e9dents avaient tent\u00e9 sans succ\u00e8s \u00e0 trois reprises de faire passer une l\u00e9gislation analogue. Cette loi a \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s critiqu\u00e9e<\/a>, notamment par les Nations Unies, au regard des atteintes aux libert\u00e9s qu\u2019elle cr\u00e9ait et aux pouvoirs de surveillance qu\u2019elle conf\u00e9rait \u00e0 l\u2019\u00c9tat.\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

De la m\u00eame mani\u00e8re, les m\u00e9ga-\u00e9v\u00e8nements sportifs sont souvent qualifi\u00e9s<\/a> de \u00ab\u00a0spectacles de s\u00e9curit\u00e9\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0vitrines s\u00e9curitaires\u00a0\u00bb puisqu\u2019ils permettent \u00e0 la fois <\/span><\/span>d\u2019\u00eatre des moments d\u2019exp\u00e9rimentation et des laboratoires des technologies<\/span><\/span>, mais aussi de jouer sur ce moment exceptionnel pour att\u00e9nuer les mesures de surveillance et <\/span><\/span>les rendre plus acceptables<\/span><\/span> (on vous en parlait notamment d\u00e9j\u00e0 ici<\/a> et l\u00e0<\/a>).<\/span><\/span><\/p>\n

<\/a> Paris dans la course<\/span><\/span><\/strong><\/p>\n

Le choix du gouvernement fran\u00e7ais d\u2019introduire les exp\u00e9rimentations de vid\u00e9osurveillance automatis\u00e9e dans la loi sur les JO 2024 r\u00e9pond <\/span><\/span>exactement \u00e0 ce sch\u00e9ma et cette logique d\u2019instrumentalisation des m\u00e9ga-\u00e9v\u00e8nements<\/span><\/span>. Alors qu\u2019aucune \u00e9tude publique et scientifique n\u2019existe sur ce sujet et qu\u2019aucun besoin n\u2019a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9cis\u00e9ment identifi\u00e9, les mesures concernant la VSA sont pr\u00e9sent\u00e9es par le gouvernement et certains parlementaires comme n\u00e9cessaires \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 de cet \u00e9v\u00e8nement.\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

Dans l\u2019analyse d\u2019impact<\/a>, le gouvernement se contente de prendre comme exemple la d\u00e9tection de colis abandonn\u00e9s\u00a0: \u00ab\u00a0<\/span><\/span>Plut\u00f4t que d\u2019attendre son signalement par des effectifs de voie publique ou sa localisation par les op\u00e9rateurs charg\u00e9s du visionnage de milliers d\u2019images de vid\u00e9osurveillance, cette mesure permettrait de gagner un temps pr\u00e9cieux<\/span><\/span><\/em>\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0<\/span><\/span>seule l\u2019utilisation d\u2019un traitement algorithmique est de nature \u00e0 signaler en temps r\u00e9el cette situation \u00e0 risque et de permettre aux services concern\u00e9s de l\u2019analyser et d\u2019y donner suite le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/span><\/span><\/em>\u00bb Voil\u00e0 pour la seule justification \u00e0 l\u2019introduction d\u2019une surveillance algorithmique de l\u2019espace public que le gouvernement entend d\u00e9j\u00e0 p\u00e9renniser et qui concerne potentiellement des millions de personnes.<\/span><\/span><\/p>\n

Car en r\u00e9alit\u00e9, <\/span><\/span>les exp\u00e9rimentations s\u2019ins\u00e8rent dans un projet politique plus large et satisfont les d\u00e9sirs exprim\u00e9s depuis plusieurs ann\u00e9es<\/span><\/span> par le secteur industriel et les institutions polici\u00e8res d\u2019utiliser massivement ces dispositifs. Il est donc certain que ces outils ne seront pas abandonn\u00e9s apr\u00e8s la fin de la p\u00e9riode d\u2019exp\u00e9rimentation, de la m\u00eame mani\u00e8re que les boites noires des services de renseignement ou les r\u00e8gles d\u00e9rogatoires de l\u2019\u00e9tat d\u2019urgence de 2015 ont \u00e9t\u00e9 p\u00e9rennis\u00e9es alors qu\u2019elles \u00e9taient cens\u00e9es \u00eatre temporaires et exceptionnelles. D\u2019ailleurs, des parlementaires en vue sur ce dossier, comme Philippe Latombe, \u00e9voquent dores et d\u00e9j\u00e0 une autre loi, plus g\u00e9n\u00e9raliste, \u00e0 venir sur le m\u00eame sujet dans le courant de l\u2019ann\u00e9e 2023.<\/span><\/span><\/p>\n

<\/a>Un laisser-passer p<\/span><\/span>our le march\u00e9 de la VSA<\/span><\/span><\/strong><\/p>\n

Afin de permettre le d\u00e9veloppement de la VSA, le gouvernement a pr\u00e9vu un article 7 au sein du projet de loi qui propose un processus d\u2019exp\u00e9rimentation d\u00e9coup\u00e9 en plusieurs \u00e9tapes jusqu\u2019en juin 2025. Derri\u00e8re cet apparent formalisme proc\u00e9durier, l\u2019article 7 constitue en r\u00e9alit\u00e9 un tremplin pour la vente des logiciels de VSA \u00e0 l\u2019\u00c9tat et aux collectivit\u00e9s locales par le secteur priv\u00e9.\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

D\u00e9j\u00e0, Si la loi est pr\u00e9sent\u00e9e comme concernant les Jeux olympiques, c\u2019est en r\u00e9alit\u00e9 <\/span><\/span>sur une quantit\u00e9 d\u2019\u00e9v\u00e8nements toute autre que les algorithmes vont \u00eatre d\u00e9ploy\u00e9s pendant la dur\u00e9e prescrite pour les exp\u00e9rimentations<\/span><\/span>\u00a0: festivals de musique, courses de marathon, spectacles en plein air, march\u00e9s de No\u00ebl ou encore la coupe du monde de rugby 2023. Autant d\u2019\u00e9v\u00e8nements \u00ab\u00a0sportifs\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0r\u00e9cr\u00e9atifs\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0culturels\u00a0\u00bb qui serviront de terrain de jeux \u00e0 ces algorithmes. D\u2019ailleurs, le p\u00e9rim\u00e8tre de ces \u00e9v\u00e8nements est \u00e9galement tr\u00e8s large puisque les images utilis\u00e9es iront jusqu\u2019aux abords de ces lieux et aux moyens de transport les desservant (l\u2019int\u00e9rieur et les voies).<\/span><\/span><\/p>\n

Tout d\u2019abord, les exp\u00e9rimentations sont cens\u00e9es respecter une <\/span><\/span>double condition qui \u00e9pouse parfaitement le vocable et les offres cr\u00e9\u00e9s par le march\u00e9 de la VSA<\/span><\/span>. Premi\u00e8rement, elles doivent avoir pour finalit\u00e9 \u00ab\u00a0<\/span><\/span>d\u2019assurer la s\u00e9curit\u00e9 de manifestations sportives, r\u00e9cr\u00e9atives ou culturelles, qui, par leur ampleur ou leurs circonstances sont particuli\u00e8rement expos\u00e9es \u00e0 des risques d\u2019actes de terrorisme ou d\u2019atteinte grave \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes<\/span><\/span><\/em>\u00a0\u00bb. Deuxi\u00e8mement, l\u2019objet des traitements doit \u00eatre \u00ab\u00a0<\/span><\/span>de d\u00e9tecter, en temps r\u00e9el, des \u00e9v\u00e9nements pr\u00e9d\u00e9termin\u00e9s susceptibles de pr\u00e9senter ou de r\u00e9v\u00e9ler ces risques et de les signaler en vue de la mise en \u0153uvre des mesures n\u00e9cessaires<\/span><\/span><\/em>\u00a0\u00bb pour une panoplie de services de s\u00e9curit\u00e9 (la police et la gendarmerie nationales, la police municipale, les services d\u2019incendie et de secours et les services internes de s\u00e9curit\u00e9 de la SNCF et de la RATP). Les images trait\u00e9es peuvent \u00eatre <\/span><\/span>celles issues des cam\u00e9ras de surveillance ou des drones<\/span><\/span>, ces derniers \u00e9tant autoris\u00e9s<\/a> depuis l\u2019ann\u00e9e derni\u00e8re.<\/span><\/span><\/p>\n

Comme pour beaucoup de dispositifs de surveillance, le gouvernement se justifie par une logique de pr\u00e9vention de risques. Et, comme souvent, ceux-ci sont si largement d\u00e9finis qu\u2019ils peuvent inclure un nombre tr\u00e8s large de situations. On retrouve \u00e0 travers la fonctionnalit\u00e9 de d\u00e9tection d\u2019\u00e9v\u00e8nements le c\u0153ur des dispositifs con\u00e7us et vendus par le march\u00e9 de la VSA\u00a0: <\/span><\/span>deviner et classer les comportements \u00ab\u00a0\u00e0 risque\u00a0\u00bb dans l\u2019espace public<\/span><\/span> et alerter sur ceux qui n\u00e9cessiteraient une attention et une intervention de la police. Ainsi, dans la loi, l\u2019\u00ab\u00a0<\/span><\/span>intelligence artificielle<\/span><\/span><\/em>\u00a0\u00bb (qui n\u2019est jamais d\u00e9finie dans le texte) permettrait de d\u00e9celer dans nos mani\u00e8res de vivre, bouger, marcher celles qui doivent d\u00e9clencher \u2013 ou non \u2013 une alerte.\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

Dans l\u2019\u00e9tude d\u2019impact, les seuls \u00ab\u00a0impacts sociaux\u00a0\u00bb que le gouvernement rel\u00e8ve seraient des avantages\u00a0: la VSA \u00ab\u00a0<\/span><\/span>renforcerait<\/span><\/span><\/em>\u00a0\u00bb la s\u00e9curit\u00e9, garantirait la \u00ab\u00a0<\/span><\/span>pr\u00e9servation de l\u2019anonymat dans l\u2019espace public et l\u2019absence d\u2019atteinte au droit \u00e0 la vie priv\u00e9e<\/span><\/span><\/em>\u00a0\u00bb du fait de l\u2019absence de reconnaissance faciale \u2013 carr\u00e9ment\u00a0! \u2013 et, enfin, les exigences de la loi permettraient la \u00ab\u00a0<\/span><\/span>neutralit\u00e9 de l\u2019outil<\/span><\/span><\/em>\u00a0\u00bb. De son cot\u00e9 dans son avis<\/a>, le Conseil d\u2019\u00c9tat reprend la m\u00eame logique que celle promue par les entreprises, \u00e0 savoir que la fonction de l\u2019algorithme se limite \u00e0 une \u00ab\u00a0<\/span><\/span>lev\u00e9e de doute<\/span><\/span><\/em>\u00a0\u00bb, <\/span><\/span>minimisant ainsi le r\u00f4le du logiciel dans la prise de d\u00e9cision des agents de s\u00e9curit\u00e9 qui se d\u00e9responsabilisent derri\u00e8re un outil technique.<\/span><\/span> La CNIL, elle, est aux abonn\u00e9s absents, se contentant de se f\u00e9liciter<\/a> que les \u00ab\u00a0garanties\u00a0\u00bb exig\u00e9es dans sa pr\u00e9c\u00e9dente position qui appelait \u00e0 l\u00e9galiser la VSA aient \u00e9t\u00e9 reprises dans le projet de loi\u2026<\/span><\/span><\/p>\n

Nous l\u2019avons d\u00e9nonc\u00e9<\/a> \u00e0 plusieurs<\/a> reprises\u00a0: ces outils sont tout sauf neutres. Dans la pratique actuelle du secteur, ces \u00e9v\u00e8nements <\/span><\/span>vont de la \u00ab\u00a0d\u00e9tection de comportement suspect\u00a0\u00bb, au \u00ab\u00a0maraudage\u00a0\u00bb (le fait d\u2019\u00eatre statique dans l\u2019espace public), en passant par le \u00ab\u00a0d\u00e9passement d\u2019une ligne virtuelle\u00a0\u00bb (c\u2019est-\u00e0-dire l\u2019entr\u00e9e d\u2019une personne dans une zone), le suivi de personne, la d\u00e9tection d\u2019objets abandonn\u00e9s<\/span><\/span>, d\u2019une bagarre ou encore d\u2019un vol. Les comportements dits \u00ab\u00a0suspects\u00a0\u00bb ne refl\u00e8tent aucune r\u00e9alit\u00e9 tangible mais ne sont que la mat\u00e9rialisation de choix politiques subjectifs et discriminatoires qui se focalisent sur les personnes passant le plus de temps dans la rue\u00a0: par exemple, sous la fonctionnalit\u00e9 de d\u00e9tection du \u00ab\u00a0maraudage\u00a0\u00bb se cache en r\u00e9alit\u00e9 une chasse aux personnes mendiant. <\/span><\/span>Qu\u2019elle soit humaine ou algorithmique, l\u2019interpr\u00e9tation des images est toujours dict\u00e9e par des crit\u00e8res sociaux et moraux<\/span><\/span>, et l\u2019ajout d\u2019une couche logicielle n\u2019y change rien. Au final, elle automatise et massifie la prise de d\u00e9cision de la police pour mieux lui permettre d\u2019augmenter son pouvoir de surveillance et de r\u00e9pression.\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

Afin de pousser cette strat\u00e9gie de minimisation de sa surveillance, le gouvernement affirme \u00e9galement que ces dispositifs ne traiteraient pas de donn\u00e9es biom\u00e9triques (ce qui est faux comme nous l\u2019expliquions ici<\/a>, et comme l\u2019a r\u00e9cemment rappel\u00e9 le D\u00e9fenseur des droits<\/span><\/span>1<\/span><\/span><\/sup>) et qu\u2019ils ne feront pas de reconnaissance faciale. En s\u2019engageant \u00e0 renoncer pour l\u2019instant \u00e0 cette technologie qui a une place bien particuli\u00e8re dans l\u2019imaginaire collectif, il joue ici <\/span><\/span>un jeu politique et strat\u00e9gique de communication pour donner \u00e0 la VSA une image moins dangereuse<\/span><\/span>. Le discours consiste \u00e0 affirmer que la VSA ne reposerait \u00ab\u00a0que\u00a0\u00bb sur une analyse d\u2019images purement technique qui ne se contenterait \u00ab\u00a0que\u00a0\u00bb d\u2019\u00ab\u00a0assister\u00a0\u00bb l\u2019humain. \u00c0 nouveau, le gouvernement et le Conseil d\u2019\u00c9tat piochent ici directement dans la pile d\u2019arguments des marchands<\/a> et promoteurs<\/a> de la VSA. Celle-ci <\/span><\/span>n\u2019est en rien moins dangereuse que la reconnaissance faciale<\/span><\/span> et touche \u00e0 la m\u00eame intimit\u00e9 du corps. En d\u2019autres termes, la reconnaissance faciale n\u2019est que l\u2019une des nombreuses applications de la VSA. Et il y a fort \u00e0 parier que son usage pour identifier des personnes en temps r\u00e9el sur la voie publique sera \u00e0 son tour l\u00e9galis\u00e9, \u00e0 l\u2019occasion d\u2019une prochaine et \u00e9ni\u00e8me loi s\u00e9curitaire. D\u00e8s 2018, c\u2019est d\u2019ailleurs cet usage-l\u00e0 que des \u00e9lus comme Christian Estrosi, le maire Horizons de Nice, mettaient en avant pour l\u00e9gitimer<\/a> le recours \u00e0 la vid\u00e9osurveillance automatis\u00e9e dans leurs villes.<\/span><\/span><\/p>\n

<\/a> L\u2019\u00c9tat aux manettes<\/span><\/span><\/strong><\/p>\n

Ensuite, le projet de loi pr\u00e9voit que la confection et le d\u00e9ploiement des algorithmes soient divis\u00e9\u00b7es en plusieurs \u00e9tapes, toutes supervis\u00e9es par le pouvoir ex\u00e9cutif et avec le moins d\u2019obstacles ou de gardes-fous possibles.\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

Tout d\u2019abord, \u00e0 l\u2019instar de la vid\u00e9osurveillance classique, les services de l\u2019\u00c9tat ou des collectivit\u00e9s locales devront faire une demande d\u2019autorisation au pr\u00e9fet. Ces demandes d\u2019autorisation devront identifier un \u00e9v\u00e8nement pr\u00e9cis o\u00f9 l\u2019exp\u00e9rimentation aura lieu (par exemple le marathon de Paris en avril 2023 ou le festival des Vieilles Charrues en juillet) et d\u00e9finir l\u2019algorithme \u00e0 mettre en \u0153uvre (quel \u00ab\u00a0\u00e9v\u00e8nement\u00a0\u00bb d\u00e9tecter, les sp\u00e9cificit\u00e9s de la situation justifiant l\u2019usage de la VSA, qui peut y a voir acc\u00e8s, comment cela est financ\u00e9\u2026). Une analyse \u00ab\u00a0b\u00e9n\u00e9fices\/risques\u00a0\u00bb doit \u00e9galement \u00eatre jointe \u00e0 cette demande mais ce type de document est classiquement exig\u00e9 en droit des donn\u00e9es personnelles et il a dores et d\u00e9j\u00e0 fait la preuve de son incapacit\u00e9 \u00e0 prot\u00e9ger les libert\u00e9s publiques (ces analyses d\u2019impact sont g\u00e9n\u00e9ralement mal r\u00e9dig\u00e9es par les demandeurs et n\u2019emp\u00eachent presque jamais le d\u00e9ploiement de dispositifs qui pourraient plus tard \u00eatre jug\u00e9s ill\u00e9gaux par la justice).<\/span><\/span><\/p>\n

Pour fabriquer le logiciel, l\u2019\u00c9tat et les collectivit\u00e9s auront trois options\u00a0: le d\u00e9velopper eux-m\u00eames, le <\/span><\/span>faire d\u00e9velopper par un tiers, ou bien l\u2019acqu\u00e9rir directement sur le march\u00e9<\/span><\/span>. C\u2019est bien entendu ces deux derni\u00e8res options qui seront tr\u00e8s probablement privil\u00e9gi\u00e9es puisqu\u2019il est bien moins cher et bien plus rapide de confier la t\u00e2che \u00e0 des entreprises qui le font depuis des ann\u00e9es que de cr\u00e9er un service d\u2019ing\u00e9nieur\u00b7es en interne (qui gagneraient d\u2019ailleurs davantage dans le secteur priv\u00e9). <\/span><\/span>Et du cot\u00e9 des industriels de la VSA \u2013 les gros comme Thales ou Idemia, les plus petits comme Briefcam, Aquilae, XXII, Two-I ou Datakalab \u2013, c\u2019est banco \u00a0!<\/span><\/span> Cette loi va leur permettre de d\u00e9multiplier les d\u00e9ploiements en apportant un cadre juridique qui fait largement d\u00e9faut jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent, en r\u00e9orientant l\u2019ensemble des d\u00e9veloppements de leurs technologie de \u00ab\u00a0vision assist\u00e9e par ordinateur\u00a0\u00bb vers des applications s\u00e9curitaires.<\/span><\/span><\/p>\n

Quant aux foules pass\u00e9es au crible de ces syst\u00e8mes au cours de la multitude d\u2019\u00e9v\u00e8nements o\u00f9 auront lieu les tests, elles serviront de cobayes<\/span><\/span>\u00a0: le projet de loi pr\u00e9voit en effet que les <\/span><\/span>images de vid\u00e9osurveillance \u00ab\u00a0classique\u00a0\u00bb<\/span><\/span> encadr\u00e9es par le code de s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure <\/span><\/span>pourront \u00eatre utilis\u00e9es comme donn\u00e9es d\u2019apprentissage<\/span><\/span> si leur dur\u00e9e de conservation n\u2019est pas expir\u00e9e. Or, on apprend dans l\u2019\u00e9tude d\u2019impact que \u00ab\u00a0<\/span><\/span>si la r\u00e9utilisation de ces donn\u00e9es est n\u00e9cessaire \u00e0 la correction des param\u00e8tres du traitement, ces derni\u00e8res peuvent \u00eatre conserv\u00e9es au-del\u00e0 de ces dur\u00e9es, dans la limite de la dur\u00e9e de l\u2019exp\u00e9rimentation et pour ce seul usage, afin de parfaire l\u2019apprentissage des algorithmes<\/span><\/span><\/em>\u00a0\u00bb. Cela signifie que les entreprises de VSA pourront donc disposer d\u2019un volume cons\u00e9quent d\u2019images pour entra\u00eener leurs algorithmes. Et <\/span><\/span>les citoyen\u00b7nes film\u00e9\u00b7es deviendraient tout simplement leurs rats de laboratoire<\/span><\/span>.\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

Cot\u00e9 technique, le projet de loi pr\u00e9voit que le d\u00e9veloppement du logiciel devra r\u00e9pondre \u00e0 des exigences qui sont en total d\u00e9calage avec la r\u00e9alit\u00e9 de la confection de ce type de logiciels d\u2019analyse d\u2019image. Nous y reviendrons plus longuement dans un prochain article.\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

Ces exigences feront l\u2019objet d\u2019une attestation de conformit\u00e9 \u00e9tablie par une autorit\u00e9 administrative qui n\u2019est pas encore d\u00e9finie et selon des crit\u00e8res et des m\u00e9thodes qui ne sont jamais pr\u00e9cis\u00e9es. On apprend dans l\u2019\u00e9tude d\u2019impact que l\u2019\u00c9tat demandera probablement de l\u2019aide \u00e0 un \u00ab\u00a0organisme de certification sp\u00e9cialis\u00e9e\u00a0\u00bb. Sans doute un autre acteur priv\u00e9\u00a0? En tout cas, la seule chose qui est demand\u00e9e aux industriels est de \u00ab\u00a0<\/span><\/span>pr\u00e9senter des garanties de comp\u00e9tences et de continuit\u00e9 et fournir une documentation technique compl\u00e8te<\/span><\/span><\/em>\u00a0\u00bb.\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

Une fois le logiciel pr\u00eat, ce seront <\/span><\/span>le pr\u00e9fet du d\u00e9partement et, \u00e0 Paris, le pr\u00e9fet de police qui autoriseraient l\u2019utilisation des algorithmes<\/span><\/span> aupr\u00e8s des services de s\u00e9curit\u00e9 qui en feront la demande. Ils seront \u00e9galement les seuls \u00e0 pouvoir d\u00e9cider d\u2019arr\u00eater son utilisation ou de la renouveler, tous les mois, si les conditions sont remplies. \u00c0 la fin de tout \u00e7a, ce que l\u2019on remarque, <\/span><\/span>c\u2019est l\u2019absence criante de la CNIL<\/span><\/span>. \u00c9vinc\u00e9e du processus, <\/span><\/span>ses pouvoirs sont extr\u00eamement limit\u00e9s<\/span><\/span> et jamais contraignants, qu\u2019il s\u2019agisse du d\u00e9cret d\u2019autorisation de l\u2019exp\u00e9rimentation (il s\u2019agit d\u2019un avis uniquement consultatif), dans la d\u00e9cision du repr\u00e9sentant de l\u2019\u00c9tat ou du pr\u00e9fet de police de mettre en \u0153uvre le syst\u00e8me (cette d\u00e9cision lui est simplement adress\u00e9e) ou dans le suivi de exp\u00e9rimentation (le pr\u00e9fet la tient au courant \u00ab\u00a0<\/span><\/span>au tant que besoin<\/span><\/span><\/em>\u00a0\u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire selon son bon vouloir).<\/span><\/span><\/p>\n

Cette \u00e9viction de tout contr\u00f4le ind\u00e9pendant n\u2019est pas \u00e9tonnante et s\u2019inscrit dans la perte de pouvoirs de la CNIL observ\u00e9e depuis le d\u00e9but des ann\u00e9es 2000, celle-ci \u00e9tant mise \u00e0 distance sur les sujets de surveillance \u00e9tatique pour se concentrer vers l\u2019accompagnement des entreprises. L\u2019absence de r\u00e9action forte de la CNIL face au d\u00e9ploiement de la VSA pour pr\u00e9f\u00e9rer le dialogue complaisant avec ses constructeurs confirme bien <\/span><\/span>sa mue en autorit\u00e9 r\u00e9gulatrice du secteur \u00e9conomique de la surveillance<\/span><\/span>.\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

<\/a> La bataille commence<\/span><\/span><\/strong><\/p>\n

Le gouvernement avait ce projet dans ses cartons depuis longtemps. Nous ne souhaitons en aucun cas l\u2019am\u00e9liorer ou rafistoler la loi\u00a0: <\/span><\/span>nous voulons le rejet pur et simple de cet article 7 pour le projet de soci\u00e9t\u00e9 de surveillance qu\u2019il incarne.<\/span><\/span>\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

La VSA est un changement de dimension de la surveillance de masse. En autorisant l\u2019\u00c9tat \u00e0 analyser, classer, \u00e9valuer les mouvements et comportements de chaque individu dans l\u2019espace public, en lui donnant des pouvoirs de d\u00e9cision d\u00e9cupl\u00e9s par l\u2019automatisation de la prise de d\u00e9cision, <\/span><\/span>cette technologie transforme notre rapport \u00e0 l\u2019espace public et d\u00e9multiplie les capacit\u00e9s de contr\u00f4le et de r\u00e9pression de la police<\/span><\/span>.\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

Nous allons nous battre pour que cette premi\u00e8re \u00e9tape de la l\u00e9galisation de la VSA ne puisse jamais voir le jour. Nous allons avoir besoin de vous afin de montrer l\u2019opposition de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 ces technologies et interpeller les parlementaires. La bataille commence au S\u00e9nat d\u00e8s le 18 janvier, avant que soit transmis le texte \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e. Nous reviendrons rapidement avec de nouvelles analyses et des outils pour vous permettre d\u2019agir avec nous\u00a0! En attendant, nous vous invitons \u00e0 venir nombreuses et nombreux en discuter le 14 janvier \u00e0 la Fl\u00e8che d\u2019Or, \u00e0 Paris. Nous parlerons Technopolice et Jeux olympiques avec des militant\u00b7es et chercheur\u00b7euses qui travaillent sur le sujet, toutes les infos sont ici<\/a>\u00a0!<\/span><\/span><\/p>\n

Reference<\/span><\/span><\/p>\n

1. Dans son rapport<\/a> \u00ab\u00a0Technologies biom\u00e9triques\u00a0: l\u2019imp\u00e9ratif respect des droits fondamentaux\u00a0\u00bb de 2021, le D\u00e9fenseur des droits consid\u00e9rait d\u00e9j\u00e0 les technologies de VSA comme des traitements de donn\u00e9es biom\u00e9triques. En 2022, il rappelait que la VSA consiste \u00e0 traiter des donn\u00e9es biom\u00e9triques dans son enqu\u00eate<\/a> sur la \u00ab\u00a0Perception du d\u00e9veloppement des technologies biom\u00e9triques en France\u00a0\u00bb.
\nhttps:\/\/www.laquadrature.net\/2023\/01\/05\/mobilisation-generale-contre-la-legalisation-de-la-videosurveillance-automatisee\/<\/a><\/span><\/span><\/p>\n

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Mobilisation g\u00e9n\u00e9rale contre cette l\u00e9gislation !<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-10045","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-non-classe"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/10045","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=10045"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/10045\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":10048,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/10045\/revisions\/10048"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=10045"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=10045"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/collectif-accad.fr\/site\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=10045"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}